Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF
Avocat
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Crédit
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit du commerce international
Droit et sécurité
Ecriture
Financement
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Organe central
Philosophie du droit
Politique
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Recherche
Hervé CAUSSE
Suivez Hervé CAUSSE sur :
1341 articles rédigés par cet auteur
L'open data : le cas du judiciaire (colloque à la Cour de cassation)
15/10/2016
|
Professionnels du Droit et Justice
La société est mue par le fort courant de la digitalisation que l'on peut appeler de nombreuses façons, jusqu'au néologisme "ubérisation" qui, en général, désigne une désintermédiation via l'informatique. L'évolution est actuellement accélérée par le double phénomène du big data et de l'open data,...
Méthode et études
Intérêt ()
L'ordonnance Macron du 28 avril 2016 signe la réforme des Bons de caisse d'un "B" qui veut dire Blockchain
08/10/2016
|
Commercial, consommation et concurrence
Les bons de caisse reposaient dans un recoin du droit commercial, on aurait pu y déposer un marbre avec la mention "Avec nos regrets éternels". Tout le monde se moquait du bon de caisse (voyez toutefois notre légère résistance : Droit bancaire et financier, n° 867). Enfin voilà, aucune bonne plume...
Intérêt ()
"La finance d'Etat à la française fait encore école en Afrique" (Les Echos, 30 sept. 1er oct. 2016, p. 31, par Sharon Wajsbrot)
30/09/2016
|
Droit bancaire-monétaire
Une fois n'est pas coutume on reprend un intitulé d'article pour le signaler. Il rappelle en creux la question bancaire en Afrique, ou plutôt l'un de ses aspects (ce qui peut notamment inspirer nombre d'étudiants car le secteur est porteur de projets numériques très modernes). L'article suggère un...
La Finance
,
Organe central
Intérêt ()
L'Agence des participations de l'Etat (APE) au coeur de la tourmente de Alstom-Belfort : une responsabilité gouvernementale.
27/09/2016
|
Droit des sociétés et des groupements
L'agence de participation (APE) est au coeur de l'émoi et des débats nationaux relatifs à l'avenir du site industriel d'Alstom à Belfort. On passe sur le fait que la France est plus que jamais colbertiste ; tout le monde semble penser qu'un coup de baguette magique du monarque républicain peut...
Intérêt ()
"Ubérisation" du droit, la révolution est en marche ! Ces start-up qui « ubérisent » le droit.
09/09/2016
|
Professionnels du Droit et Justice
Un article de Valérie de Senneville dans les Echos traite de façon excellente le mouvement qui frappe le droit (on veut dire le secteur des services juridiques professionnel). L'ubérisation est un néologisme très récent créé à partir de l'appellation de l'entreprise Uber, mérite une définition pour...
Intérêt ()
La rédaction par l'étudiant d'un rapport de stage en droit
05/09/2016
|
Méthode, le coin des étudiants
On revient brièvement sur l'exercice du rapport de stage, sujet qui nous avait retenu il y a quelques années dans un billet lu plusieurs milliers de fois. On notera que, sur le web, les conseils sont nombreux si l'on ne se contente pas des premiers résultats que donnent les moteurs de recherche....
Ecriture
,
Master
,
Rapport de stage
Intérêt ()
Le burkini fait que la France se réveille avec la gueule de bois : elle est un pays de liberté(s) !
27/08/2016
|
Professionnels du Droit et Justice
Curieux pays en somme ! En somme de quoi ? En somme du Droit largement ignoré par tous et pour tout ou presque... En somme de débats publics tronqués... En somme de partis politiques populistes... En somme de partis politiques aveugles quoique pro-laïques... En somme d'un personnel politique qui se...
Intérêt ()
Le site justice.fr informe les citoyens et justiciables
23/08/2016
|
Professionnels du Droit et Justice
L'information juridique est souvent une information officielle qui se retrouve désormais sur des bases publiques, sur des sites web publics, mais sous une forme pure finalement réservée aux professionnels. Le ministère de la justice a créé un site juridique visant le grand public. Il faut ajouter...
Intérêt ()
Ordonnance n° 2016-827 du 23 juin 2016 relative aux marchés d’instruments financiers
15/08/2016
|
Droit des investisseurs
Ordonnance n° 2016-827 du 23 juin 2016 relative aux marchés d’instruments financiers (JORF n°0146 du 24 juin 2016) .... Vu le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels...
Intérêt ()
Toute personne responsable d'un préjudice écologique est tenue de le réparer (C. civil, L. 8 août 2016)
14/08/2016
|
Civil et Public
" Toute personne responsable d'un préjudice écologique est tenue de le réparer" proclame désormais le Code civil. La disposition est dupliquée, elle figure à ses articles 1386-19 et 1246, lesquels sont institués en cette forme par la loi du 8 août 2016 pour le reconquête de la biodiversité, de la...
Intérêt ()
Le doctorat, l'école doctorale, le doctorant, la thèse, le directeur de thèse (Arrêté du 25 mai 2016) : et après ?
10/08/2016
|
Méthode, le coin des étudiants
Le doctorat, l'école doctorale, le doctorant, la thèse, la soutenance de thèse et autres réalités administratives : voilà le vaste programme de l'arrêté ministériel du 25 mai 2016 (JO 27 mai 2016). Tous points déjà traités dans la réglementation précédente et dont les retouches ne valent peut-être...
Intérêt ()
Le débat public sur l'attentat de Nice rate les "betonada" israëliennes, barrières concrètes assurant la sécurité de certaines zones
17/07/2016
|
Droit de la sécurité
Quelque heures après l'attentat au camion, nous évoquions les barrières de béton qui se posent en quelques heures et permettent de bloquer les voies déclarées interdites aux véhicules. C'est seulement ce dimanche matin qu'une journaliste de RTL évoque ce que les israéliens appellent les "betonada”...
Intérêt ()
Deuil national : un loup et terrorriste solitaire assasine Nice le 14 juillet 2016
15/07/2016
|
Droit de la sécurité
Un loup et terroriste solitaire assassine Nice en tuant plus de 80 personnes dont de nombreux enfants. Il y a des spécialistes qui, expliquant aux gouvernements qu'ils n'en font jamais assez, expliquaient aussi que les loups solitaires n'existaient pas. Il faut que ces spécialistes de la sécurité...
Intérêt ()
La finance européenne a été réformée par un employé de Goldman Sachs, la banque qui dirige le monde : Manuel BARROSO alimente le populisme en Europe.
10/07/2016
|
Droit bancaire-monétaire
Le Brexit est le résultat d'une Europe qui accumule les défauts - même si elle a aussi de nombreuses vertus. Les populistes prospèrent sur des défauts bien réels, ce qui rend le combat démocratique difficile. Ces derniers jours, la démocratie européenne a pris un grand coup sur la tête. Il...
Intérêt ()
Une histoire (journalistique) des banques : les étudiants doivent l'entendre
07/07/2016
|
Droit bancaire-monétaire
Le documentaire que propose Arte (Arte +), pendant encore quelques jours, peut valoir introduction à un master spécialisé. C'est une vaste fresque qui, à défaut d'être toujours rigoureuse, a l'avantage pour le juriste de mélanger des problèmes juridiques (peu ou pas présentés comme tels) aux...
Intérêt ()
Le doctorat, toujours en voie de reconnaissance, est-il en panne ? (débats Ass. nat.). Et les directeurs de thèses punis ! (Partie 1)
07/07/2016
|
Méthode, le coin des étudiants
Le doctorat est-il en panne ? l'enseignement supérieur et la recherche sont-ils en panne ? On se pose la question alors que rien de significatif n'est porté aux oreilles des universitaires et chercheurs, ni des étudiants ou autres chercheurs... Sur les bancs socialistes de l'Assemblée nationale, il...
Intérêt ()
Affaire Tapie, une page se tourne : l'arbitrage était irrégulier (Cass. 1re civ., 30 juin 2016), mais le livre n'est pas fini...
02/07/2016
|
Droit bancaire-monétaire
Il y existe deux arrêts de la Cour d'appel de Paris qui font que cette fameuse affaire a été en quelque sorte remise à zéro. Le premier a annulé la sentence arbitrale le 17 février 2015. Le second arrêt, du 3 décembre 2015, a jugé que le Groupe TAPIE n'avait aucun droit contre le CDR SA, bref que...
Intérêt ()
Le "temps réglementaire" au football : une notion embrouillée sur fond de "temps additionnel"
02/07/2016
|
Civil et Public
Le temps réglementaire au football est une notion incomprise et mal employée. En le relevant on montre la qualité du droit, ou plutôt de l'analyse juridique. "Penser droit", "Penser Droit", les expressions en disent long. On va purger la difficulté qui naît de l'emploi sans nuance de l'idée d'une...
Intérêt ()
Du Brexit qui l'emporte à l'article 50 du Traité sur l'Union Européenne
24/06/2016
|
Direct Droit Actualités
L'application de l'article 50 du Traité sur l'Union Européenne (TUE) devrait s'appliquer à la suite du vote du référendum sur le Brexit (texte ci-dessous). L'Europe peut se disloquer, l'Europe peut redémarrer sur un projet renouvelé. Un projet plus simple et plus fort. On peut toutefois être...
Consultation Juridique
Intérêt ()
Loi n° 2016-819 du 21 juin 2016 réformant le système de répression des abus de marché
24/06/2016
|
Droit des investisseurs
La loi n° 2016-819 du 21 juin 2016 réformant le système de répression des abus de marché vient régler une série d'interrogations liées aux doubles poursuites (pénale et AMF). La chose est très connue et courue chez les juristes et chez nombre "d'opérationnels" (comme l'on dit) du secteur financier...
Abus de marché
Intérêt ()
1
...
«
29
30
31
32
33
34
35
»
...
68
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM