Hervé CAUSSE | hervecausse

Conduite et teneur de mes travaux actuels, stratégie de recherche.

29/12/2018 | Droit bancaire-monétaire

Outre des recherches ayant donné des publications en droit des affaires, la question de l'informatisation - dite aujourd'hui du numérique - a été suivie avec constance sinon intensité, comme la question de la méthode qui tire vers l'épistémologie (laquelle passe par le thème de la philosophie des...

AMF, Doctorat thèse docteur, Droit des contrats, Droit des sociétés, Justice, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

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Le plan : une quintessence de la méthodologie qui ne doit pas aider à perdre le "fil des choses"... lequel suggère la méthode linéaire.

15/12/2018 | Méthode, le coin des étudiants

Le plan ! Le plan !! Le plan !!! Ecrire selon un plan serait la marque d'une méthodologie maîtrisée et aboutie. Tel n'est pas le cas, tel n'est pas toujours le cas. Nombre de plans montrent que le seul fait de faire un plan ne permet pas de présenter de façon cohérente une pensée claire....

Ecriture, Master, Méthode et études

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La France est un gilet jaune qui ne parvient pas à boucler ses fins de mois.

12/12/2018 | Droit bancaire-monétaire

La France est un véritable gilet jaune, elle ne parvient pas à boucler ses fins de mois. C'est mon post du matin sur Linkedin, à partager pour toute réflexion utile). Vers Linkedin pour partager et commenter En 2019, elle sera obligée d'emprunter 225 milliards d'euros pour payer ses dettes, dont...

Institutions et Constitutions

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La rue gouverne ! Enfin, les ronds-points gouvernent !

10/12/2018 | Civil et Public

Les institutions sont malmenées : elles vont céder sans négocier, sans rien envoyer comme message, sans rien expliquer, sans rien dire du futur... la rue gouverne et jamais la rue n'a aussi nettement gouverné. C'est la République Bleu Blanc Jaune ! "Les institutions" : les ministres, le...

Institutions et Constitutions

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Paris en feu et à sac, l'Outre-Mer en insurrection, les Provinces bloquées : repenser l'action publique et la politique, donc le Droit !

08/12/2018 | Civil et Public

La maladie technocratique de l'Etat est probablement la cause des émeutes qui secouent la France. La charge contre la voiture, symbole de notre modèle de société depuis 50 ans (au moins), a été trop forte puisqu'on attend des "alternatives" de transport. Fondamentalement, spécialement depuis 30...

Institutions et Constitutions, Justice, Ordre public

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Trop de fonctionnaires et de dépenses publiques, mais L'Etat ne parvient pas à rédiger ses propres lois. L'Etat paye donc des avocats pour le faire...

06/12/2018 | Civil et Public

Vous savez sans doute d'où vient ce problème. Le Monde a ainsi pu titrer : "Quand l’Etat décide de sous-traiter la rédaction de « l’exposé des motifs » de la loi « mobilités » L’exécutif affirme que l’appel d’offres visait essentiellement à réaliser l’étude d’impact du projet de loi présenté...

Codification, Institutions et Constitutions, Ordre public, Théories

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Sacrifier les étudiants étrangers (francophones) par les tarifs d'inscription, ou bien oser parler à tous les étudiants

02/12/2018 | Professionnels du Droit et Justice

Le discours de Grenoble d'Emmanuel MACRON sur l'enseignement supérieur pouvait inquiéter. Il avait dû convenir, en direct, ne pas comprendre les idées confuses d'une partie de son discours (pour oser cela, l'homme a du talent...). Le lieu même de Grenoble suggérait une continuité (les initiés...

Master, Méthode et études

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Billet de Geneviève KOUBI sur la qualification des professeurs d'Université et le passage d'une section disciplinaire à une autre...

02/12/2018 | Professionnels du Droit et Justice

PR.. qualifié par une section CNU, recruté mais rattaché à une autre section CNU Le 24 octobre 2018, par Geneviève Koubi, "La « prise de position » de la section 02 du Conseil national des Universités (CNU) au 20 septembre 2018 relatée au point 6 du communiqué d’information relatif à la situation...

Doctorat thèse docteur

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La banque conseille ou ne conseille pas en matière de services d'investissement ? Un mystère (Com. 20 juin 2018).

28/11/2018 | Droit bancaire-monétaire

En matière de banque PSI, l'arrêt reproduit vaut le détour. On cite la partie intéressante de la décision dont on a discuté ce matin, en cette fin de semestre. Les commentaires produits et lus pour l'heure sont, à mon sens, aussi curieux que l'arrêt. "... si le banquier prestataire de services...

AMF, Justice, Obligation de conseil

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Le conseil en cryptomonnaies hors le champ de la régulation de la finance : le conseil impossible voire illégal ?

25/11/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

C'est aux docteurs de rappeler les principes : une crypto n'est pas une monnaie mais toute cryptomonnaie (ou cybermonnaie, doit-on dire en France porte le Journal officiel) qui est pratiquée tend à devenir une monnaie. Les conseils en crypto font donc du conseil en finance, ils doivent à notre sens...

La Finance, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

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Le juristocrate, un néologisme pour signifier un état (I)

25/11/2018 | Professionnels du Droit et Justice

Le "juristocrate" a probablement tué le juriste. Le résultat est là : personne ne s'intéresse à ce que font, écrivent et disent les juristes. Ils sont pourtant nombreux et occupent souvent des postes importants. Là où l'on sollicite cent économistes, cent philosophes ou cent sociologues, on demande...

Doctorat thèse docteur, Professions réglementées, Théories

Intérêt ()

La courbe de l'écriture juridique - un inédit pour une méthode juridique efficace. De la 1re année de droit au doctorat.

25/11/2018 | Méthode, le coin des étudiants

Ecrire en droit pour ne pas tourner en rond, pour déboucher sur quelque chose de précis, en passant par diverses idées et considérations, dont des textes normatifs (souvent nombreux), exige une méthode. Une méthode qui dépasse l'un des modes de raisonnement(s) usuel(s), dont le syllogisme. Une...

Doctorat thèse docteur, Master, Méthode et études

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Au pays des lois : du déclin de l'Empire européen aux nouveaux paradis. Les espaces virtuels sont si réels !

25/11/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Au pays des lois : du déclin de l'Empire européen aux nouveaux paradis. L'ouverture de la page Legifrance, ce 10 août 2018, illustre le délire français s'agissant de l'instrument législatif, de la loi. La France et l'Europe se noient dans mille réglementations avec mille détails. Le monde court et...

Institutions et Constitutions, Technique contractuelle, Théories

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Master 2 Droit des affaires, Parcours Droit bancaire et financier (Université Clermont Auvergne)

25/11/2018 | Droit des investisseurs

Il y a tout de même eu plus de vues sur Link que de ventes de pâtisseries à la Fac ! Pour ceux qui n'y sont pas encore allés : Vers Linkedin pour les anciens qui n'ont pas mis un mot..., cliquez ici

Master

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La prévisibilité des sanctions : ou comment mieux se défendre devant un juge ou une commission de sanctions.

25/11/2018 | Droit bancaire-monétaire

La prévisibilité des sanctions ne me disait pas grand chose il y a 18 mois. Un travail sur le sujet m'a permis de constater que cela ne disait parfois pas non plus grand chose à des professionnels ou à des chercheurs - y compris à des pénalistes, alors que le sujet semble un peu à la mode : des...

AMF, Régulation financière

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Droit bancaire - Cours Master 2 Cadres africains (Université de Reims CA)

25/11/2018 | Droit bancaire-monétaire

Ce cours vise à acquérir en un temps assez bref les connaissances et réflexes que les activités financières exigent. Il est inspiré pour partie de mon ouvrage (DBF). Ce dernier est conçu pour orienter les étudiants vers la réalité de l'activité économique qui donne des emplois, souvent très...

Droit bancaire et financier, Droit de la compliance, Droit de la consommation, Droit des contrats, Master

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Les actifs financiers existent, croit M. Jean-Pierre LANDAU (le Monsieur Bitcoin du Gouvernement, Rapport au ministre de l'économie).

25/11/2018 | Droit des investisseurs

Il a tort. Ou bien disons qu'il a plutôt tort. Sauf peut-être s'il lit mon Droit bancaire et financier qui ose proposer la notion d'actifs financiers (n° 651 et s.), soit du droit en partie prospectif – pourquoi du droit prospectif dans un "manuel" ? (1). Dès l'introduction j'esquisse une théorie...

Blockchain DLT, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech

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La caractère réaliste ou irréaliste de la clause fait le droit... Le Droit ? (Cass. soc., 16 mai 2018)

25/11/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Le juge est dans un grand embarras. L'outil dont il dispose, le droit, date du début de XIXe siècle. Rigide, et souvent peu commode. Alors l'embarras est grand , ou devrait l'être, quand un grand thème de l'être humain, le réalisme, remonte à la surface du contentieux. Mais les parties, les...

Consultation Juridique, Droit des contrats, Technique contractuelle

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"Ma tante" est une "Caisse de crédit municipal" : les 100 ans du Crédit Municipal.

12/11/2018 | Droit bancaire-monétaire

Nous célébrons les 100 ans du Crédit Municipal. C'est un moyen pour les étudiants de coordonner le droit des contrats (crédits ou autres, sûretés ou autres...), le statut des établissements (être banque ou autre chose), le statut de la personne agréée (sa forme juridique avec ses originalités), ce...

Banques, Consommation, Droit des contrats

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Je veux ta vie (Commémoration Guerre de 14-18)

11/11/2018 | Littérature, écriture et poésie

Quelques mitrailles, Tu perds du sang Vue des entrailles Mais tu t'en sors J'ai des remords Si peu de sang Tu sens le vent Tu reprends vie Plusieurs mitrailles Si bien fauchés Jambes amputées Gangrène au corps Enfin un mort Puis plus de cent Vaille que vaille Je veux vos vies C'est une mine Je...

Ecriture

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