Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF
Avocat
Banque
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Créativité
Crédit
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit du commerce international
Droit et sécurité
Ecriture
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Philosophie du droit
Politique
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Recherche
Recherche avancée
Filtres de recherche
Titre
Chapeau
Texte
Tags
Plus d'options
Periode
Depuis le début
10 derniers jours
30 derniers jours
60 derniers jours
90 derniers jours
Rubrique
Toutes
L'auteur, contact et...
Professionnels du Droit et...
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils...
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des...
Commercial, consommation et...
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et...
Philosophie du Droit,...
Littérature, écriture et...
Champagne !
Auteur
276 Résultats pour votre recherche : systeme
Passerelle pour le Barreau : un ATER n'est pas un "enseignant-chercheur", quoiqu'il enseigne et cherche, comme d'autres (Cass. civ. 1re, 19 janv. 2022, n° 20-18.801)
21/05/2022
|
Professionnels du Droit et Justice
Passerelle pour le Barreau : le sujet passionne ! Voyez ici même le sujet très suivi à propos des juristes d'entreprises... Il pourrait encore plus intéresser d'ici quelques années... mais chut ! Nous reviendrons sur le sujet ! Pour l'heure, un arrêt (lien et texte ci-dessous) signale le...
Avocat
,
Justice
,
Master
,
Professions réglementées
Intérêt (1)
Crise du prix du raisin en Champagne ? Non : accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare...
19/08/2020
|
Champagne !
La présente note a été publiée le 11 août dernier, et un accord a été trouvé par les membres de l'Interprofession. L'article qui s'intitulait "Crise du prix du raisin en Champagne ?" s'intitule désormais : "Crise du prix du raisin en Champagne ? Non, accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare..."...
Consommation
,
Droit des contrats
,
Vin
Intérêt (1)
Droit du numérique (Contrats du numérique, 2021 / 2022, par Ph. Le Tourneau, Dalloz).
15/03/2022
|
Commercial, consommation et concurrence
Sous l'intitulé Contrats du numérique, le "Dalloz Action" du Professeur Le TOURNEAU offre une vue presque entière de tout le Droit du numérique. Cela n'étonnera guère tant le contrat innerve toute la société. Qu'elle soit numérique ou pas. Cet ouvrage a réalisé une mue notable et symbolique...
Droit commercial
,
Droit de la consommation
,
Droit des contrats
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Obligation de conseil
Intérêt (1)
Le "savoir" agressif des réseaux sociaux : une menace pour l'Université et la Recherche, pour la République.. Complotisme et politique du Supérieur.
31/03/2022
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Le complotisme est un mot galvaudé mais qui, pourtant, désigne bien des formes et tournures d'esprits qui ont toutes le même objectif : renverser tout ce qui a l'air, de près ou de loin, institutionnel, officiel. Précisément, il s'agit de renverser la vérité dans tel domaine et sur telle question....
Institutions et Constitutions
,
Méthode et études
,
Théories
Intérêt (1)
Revue Banque & Droit, Dossier cryptos piloté par Nicolas Kilgus.
27/06/2022
|
Droit des investisseurs
Simple publicité ! La boucle éditeur, réseaux sociaux et blogs permet une notoriété et une diffusion du savoir que le système universitaire semble ignorer. Il y a urgence. Espérons que cela change. Une note à venir sur ce sujet de l'évolution de l'information à caractère scientifique, largement...
Banques
,
Blockchain DLT
Intérêt (1)
"Blockchain, Banque et Finance", Colloque du Master 2 Droit bancaire et financier (Montpellier 27 sept. 2019)
09/10/2019
|
Droit bancaire-monétaire
Merci à l'Université Montpellier I et à la Faculté de droit pour ce bel accueil. Avec un peu de retard ! Ce colloque blockchain, était avec D. Legeais, S. Charentenay, T. Cremers, A. Tehrani & les étudiants ! Pour ma part, j'ai terminé sur l'idée de système, objet d'une note de blog déjà...
Blockchain DLT
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Régulation financière
Intérêt (1)
Le conseil en cryptomonnaies hors le champ de la régulation de la finance : le conseil impossible voire illégal ?
25/11/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
C'est aux docteurs de rappeler les principes : une crypto n'est pas une monnaie mais toute cryptomonnaie (ou cybermonnaie, doit-on dire en France porte le Journal officiel) qui est pratiquée tend à devenir une monnaie. Les conseils en crypto font donc du conseil en finance, ils doivent à notre sens...
La Finance
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Régulation financière
Intérêt (1)
L'affaire Carlos Ghosn est un tsusnami japonais et un séisme judiciaire mondial !
08/01/2020
|
Professionnels du Droit et Justice
L'affaire Carlos Ghosn est un tsunami japonais et également un séisme judiciaire mondial. Sa conférence de presse remet en place un certain nombre de choses. Assez en tout cas pour un peu effacer cette affaire - complexe - et poser la question judiciaire, celle de la Justice. Les plaisanteries...
Droit des sociétés
,
Institutions et Constitutions
,
Justice
Intérêt (1)
Les sociétés commerciales, Traité élémentaire de droit commercial, t. 2, LGDJ, par Michel GERMAIN et Véronique MAGNIER
16/09/2022
|
Droit des sociétés et des groupements
"Les sociétés commerciales" (LGDJ, 2022), des professeurs Germain et Magnier, est une 23e livraison du traité initié par Ripert et longtemps tenu, en deux tomes, par René Roblot, le maître nancéien. L'ouvrage, magistral, intéressera les professionnels et les étudiants. Et même les étudiants qui...
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Théories
Intérêt (1)
Ce que l'on pourrait appeler le "principe compliance" !? (2 / 4)
02/11/2022
|
Droit bancaire-monétaire
Le phénomène de conformité signe une nouvelle façon de faire du droit voire, peut-être, le simple fait de voir de nouveaux acteurs qui, seulement, seulement (!), font du droit autrement ; faire du droit en dirigeant ses analyses et actes contre des entités et des personnes pour les contrôler. Il y...
Méthode et études
,
Régulation financière
,
Théories
Intérêt (1)
L'IA n'existe pas selon un spécialiste internationalement connu.
04/01/2023
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Nous en parlons. Bientôt sur HAL, avec ces 500 pages (si l'on compte les pages de plan...) ; l'open science commence son règne en douceur. Nous parlons donc de ce qui n'existe pas et qui donc laisse tant de thèmes qui, eux, sont, eux, ceux qui existent. Bizarre ! Mais quel voyage ! Et, sur le point...
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (1)
Des opinions séparées dans les arrêts... sur des affaires techniques ? Et en Cour de cassation ?!
23/01/2023
|
Professionnels du Droit et Justice
On peut le faire. Autoriser les juges minoritaires, en marge des arrêts, à dire leur position personnelle, les opinions dissidentes au sens ou à la motivation de l'arrêt. On peut autoriser (les minoritaires) à exprimer une opposition, généralement technique et parfois de sens de la décision. Ce ne...
Ecriture
,
Institutions et Constitutions
,
Justice
,
Professions réglementées
Intérêt (1)
La France : ferme tous ses lieux publics et commerces (acte 1, jeudi 12 mars), ferme tout et est confinée (acte 2, lundi 16 mars) : des mesures de sécurités sanitaires exceptionnelles (Code de la santé publique)
14/03/2020
|
Civil et Public
La modestie des dispositions juridiques qui, ce soir, ferment la France, est à noter. Elle pourra étonner le juriste qui n'a pas d'expérience ou le citoyen. On indique celle d'aujourd'hui 14 mars (ci-dessous). On reproduit également la disposition légale qui autorise le ministre de la santé à...
Sécurité
Intérêt (1)
Rendre ou pas son argent, sous main de justice pénale, au cambiste bénéficiaire qui a exercé sans autorisation (Crim., 1er fév. 2023, n° 22-80.461)
14/05/2023
|
Droit bancaire-monétaire
Le procureur et la cour d'appel (chambre de l'instruction) voulaient que, suite à la saisie d'une belle somme d'argent, au cours d'une procédure pénale, cet argent ne soit pas restitué à la personne suspectée d'une infraction dont le dossier, finalement, avait été classé sans suite. La décision...
Droit bancaire et financier
,
Droit des biens
,
Infractions pénales
,
Régulation financière
Intérêt (1)
La notice IDREF du Prof. Didier RAOULT, c'est un peu son CV.
26/03/2020
|
Méthode, le coin des étudiants
La notice IDREF d'un universitaire donne à voir son activité, car un chercheur publie ses recherches, il est par nature auteur. La notice IDREF ne donne pas tout. Selon les disciplines, elle est plus ou moins complète. Quand un professeur de médecine, ou un autre professeur d'université, est...
Doctorat thèse docteur
,
Institutions et Constitutions
,
Master
,
Méthode et études
Intérêt (1)
B. Tapie c/ Crédit Lyonnais : c'est reparti !
10/07/2015
|
Droit bancaire-monétaire
C'était hier une des news de la journée : Bernard Tapie c/ Crédit Lyonnais (id est Sa CDR), c'est reparti ! Le premier demande au second 1 milliard d'euros. La nouvelle était attendue puisque Bernard TAPIE l'a toujours dit, il a toujours considéré que son préjudice était supérieur au 400 millions...
Intérêt (1)
IV. La blockchain : un service, un service de paiement ? (Perspective colloque AFDIT, 4).
04/12/2016
|
Commercial, consommation et concurrence
La blockchain peut-elle être un service ? On pose ainsi la question ici ou là mais, à notre sens, ainsi posée, la question ne veut rien dire, ou pas grand chose. La blockchain est un outil, un instrument, et non un service. En revanche on - on ? - peut s'en servir comme un service. On ? Qui est...
Blockchain DLT
,
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (1)
Quelle politique législative pour un nouveau gouvernement ? A propos d'un besoin ignoré.
08/05/2017
|
Civil et Public
Quelle politique législative pour un nouveau gouvernement ? La question en amène une autre. Quel gouvernement pour quelle politique législative ? La question n'est jamais posée. Elle semble être ignorée des politiques et des juristes. L'idée de politique législative est dissoute entre les notions...
Institutions et Constitutions
Intérêt (1)
Au secours ! "L'autonomie de l'Université" est de retour !
12/11/2016
|
Civil et Public
Les débats dits des "primaires", le machin qui ressemble à un radio-crochet sans musique, aurait pu dire le Général de Gaulle, ont des avantages. Ils forcent les candidats à se dévoiler bien avant de livrer un programme officiel. Ils donnent des orientations : on a un peu de temps pour y réfléchir...
Institutions et Constitutions
Intérêt (1)
La clause d'indexation, pour le meilleur et pour le pire (Cass. 3e civ., 14 janvier 2016) : fatalitas !
28/01/2016
|
Civil et Public
La clause d'indexation est une clause très originale, ce pour quoi la loi lui réserve des dispositions spéciales. Elle puise son originalité dans le fait de renvoyer le montant de la prestation, en général un prix, sur un élément extérieur. Il s'agit de faire varier le prix selon l'évolution d'une...
Intérêt (1)
1
...
«
8
9
10
11
12
13
14
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM