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276 Résultats pour votre recherche : systeme
Don DeLillo pointe puis rate le système dans "Le silence" (Actes Sud, 2021). Toute théorie peut attendre...
03/09/2022
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Littérature, écriture et poésie
Le croisement du droit et de la littérature devrait servir à stimuler les esprits, sans croire naïvement que les romanciers sont des théoriciens du droit utiles à ce titre, de théoricien, aux juristes. Et, à cet instant, que votre esprit ne tendent pas vers la BD, il pourrait en être meurtri...
Blockchain DLT
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Ecriture
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Théories
Intérêt (9)
Après la bulle. Trop de normes ont tué les ICO, discréditant au passage la blockchain, embrouillant la monnaie mais enrichissant déjà le Droit du numérique.
02/04/2024
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Droit bancaire-monétaire
Les bulles sont faites d'enthousiasmes qui charrient pas mal de naïveté et d'hallucinations, individuelles et collectives. On a souvent dit ici (#blockchain #émissions #jetons #monnaies... utilisez la barre recherche) notre étonnement. Le système (selon le mot de son fondateur) que constitue la...
Banques
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Blockchain DLT
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Professions réglementées
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Régulation financière
Intérêt (9)
Autant en emporte la démocratie administrative... En attendant le parti de l'innovation.
24/08/2017
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Civil et Public
Autant en emporte la démocratie administrative, dont les rêves des élus, les rêves de lendemain d'élection et la popularité des élus. La démocratie administrative est constituée des centaines de réseaux et points de décisions qu'une décision politique doit franchir pour s'appliquer. Ce tout est...
Institutions et Constitutions
Intérêt (8)
La montée des "Systèmes" en Droit, Objets Juridiques Non Identifiés. Les "dark pools", marchés financiers confidentiels, à la une du journal Le Monde (16/12) et dans Les Echos (19/12) : de nouveaux risques pour les marchés financiers.
19/12/2009
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Civil et Public
La montée des systèmes en Droit a, ces derniers mois, retenu mon attention. Il en résulte une étude dans un ouvrage chez LexisNexis qui sera en librairie en mai (photo). L'ouvrage s'intitulera "Les concepts émergents du Droit des affaires". Sans partir d'un modèle précis, mais au contraire d'une...
Blockchain DLT
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Régulation financière
Intérêt (8)
L'euro, analyse d'une monnaie
19/01/2006
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Droit bancaire-monétaire
Les pages qui suivent sont l'esquisse d'une analyse juridique de la monnaie. Instrument du pouvoir politique (quoique parfois au pouvoir des agents privés), ce bien, actif financier, incorpore les droits qu'il représente. L’INTRODUCTION DE L’EURO EN DROIT FRANÇAIS...
Intérêt (7)
La télésurveillance, acte majeur de la sécurité privée et du droit de la sécurité privée (Cass. 1re, 6 fév. 2019).
20/10/2019
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Droit de la sécurité
Il y a une près d'une vingtaine d'années, lorsque j'ai commencé à travailler le thème de la sécurité privée, il fallait courage et optimisme pour s'engager dans cette voie et, aussi, souffrir de naïveté. Finalement, deux ou trois choses ont fait céder l'opinion juridique quant à ces entreprises et...
Droit des contrats
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Sécurité
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Technique contractuelle
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Télésurveillance
Intérêt (7)
Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !
27/04/2023
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Droit des investisseurs
L'Occident (...) opère avec un modèle de système juridique dont la plupart des concepts sont vieux de cent ans et plus. Et usés. En partie usés, mais cette usure suffit à perturber la force du système. La loi et les législateurs n'arrivent ni à régir le quotidien et encore moins à anticiper. Elle...
Blockchain DLT
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Théories
Intérêt (7)
Les Questions/Réponses "Direct Droit" (5e et 6e série) pour l'examen certifié AMF des professionnels de la finance
20/09/2013
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Droit des investisseurs
Le droit des investisseurs a connu un progrès avec l'instruction de l'AMF et son règlement général prévoyant les modalités d'examen des professionnels opérant en matière financière. Nous allons donc aider les professionnels et étudiants à passer cet examen et les entraîner. Sur la certification AMF...
Intérêt (7)
Publication ce jour dans La Tribune d'une analyse sur le Système européen de surveillance financière
28/04/2011
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Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Réédition de cette note avec, cette fois, le texte, lequel ne dit pas explicitement ce qu'est le point névralgique de la crise. "Pour suivre mes réflexions achetez aujourd'hui La Tribune. Cette analyse souligne la complexité administrative du SESF qui fait se demander comment en pratique l'Autorité...
Régulation financière
Intérêt (7)
SWIFT : quand la Guerre et l'UE mettent le Système au centre du monde ! Un brin de Droit du numérique...
04/03/2022
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Droit bancaire-monétaire
Il est doux, et triste, de ne plus combattre un peu isolé pour l'étude du système et sa mise en valeur. L'UE s'y met. Le grand texte européen sur l'IA régit les "systèmes d'IA". Et désormais l'UE, au son de la guerre de la Russie en Ukraine, sanctionne les entreprises russes en les excluant de...
Blockchain DLT
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Droit des contrats
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (7)
La Grèce met à l'épreuve le système juridique, économique et politique européen de l'Euro et la "Zone Euro". Pacte de stabilité (1re part.)
14/02/2010
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Droit bancaire-monétaire
Le non-respect du pacte de stabilité et de croissance crée un choc sur le système monétaire de l'Euro. Le dépassement des déficits étatiques (et publics) est en principe sanctionné par la Commission européenne. Le large dépassement des fameux 3% (de déficit par rapport au PIB) a totalement pris à...
Intérêt (7)
La sédition, fruit léger et persistant de l'esprit complotiste (des gilets-jaunes aux antivax...)..
18/07/2021
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Civil et Public
"... les événements qui nous ont fait horreur et ont failli nous entraîner dans leur ressac se succèdent et s'annulent comme les brisants sur une plage. On finit par se rendre compte qu'on a affaire au rythme des choses." Marguerite Yourcenar, Quoi ? L'éternité
Institutions et Constitutions
Intérêt (7)
Règle d'or budgétaire : "constitutionnaliser" une règle déjà supra-constitutionnelle ? Une idée symbole de la crise du système juridique malmené de bout en bout par citoyens, administrateurs et politiciens..
11/08/2011
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Civil et Public
Personne ne veut respecter les règles, mais tout le monde en appelle aux règles. Cette attitude "anti-sociale" (aurait dit l'autre) tue l'idée même de règle, donc de droit et donc de système juridique. Personne ne respecte les règles et on les adopte en sachant qu'elles ne seront pas respectées....
Intérêt (6)
Paris en feu et à sac, l'Outre-Mer en insurrection, les Provinces bloquées : repenser l'action publique et la politique, donc le Droit !
08/12/2018
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Civil et Public
La maladie technocratique de l'Etat est probablement la cause des émeutes qui secouent la France. La charge contre la voiture, symbole de notre modèle de société depuis 50 ans (au moins), a été trop forte puisqu'on attend des "alternatives" de transport. Fondamentalement, spécialement depuis 30...
Institutions et Constitutions
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Justice
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Ordre public
Intérêt (6)
Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.
01/04/2020
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Droit bancaire-monétaire
Les bulles sur l'IA, les blockchains et les cryptomonnaies ont éclaté. Ce sont surtout les bulles de bla-bla qui ont éclaté. Les fragiles startups (pléonasme) qui, en partie, ont été bâties sur ce blabla vont souffrir. D'autres moins. De la loi PACTE, exemple d'une pensée peu ajustée et bien peu...
Blockchain DLT
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Méthode et études
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Théories
Intérêt (6)
Directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs
11/03/2012
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Commercial, consommation et concurrence
Cette directive modifie la directive 93/13/CEE du Conseil et la directive 1999/44/CE abrogeant la directive 85/577/CEE (voy. le commentaire général de ce dispositif de 2011 : G. PAISANT, JCP 2012, 62, page 103 ; et voyez les observations préliminaires sur la proposition de règlement européen sur le...
Intérêt (6)
Un système pour dématérialiser les actes des expertises judiciaires civiles
26/06/2017
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Professionnels du Droit et Justice
L'arrêté du 14 juin 2017 portant application des dispositions du titre XXI, du livre Ier, du code de procédure civile aux experts judiciaires, se lit comme un journal. Nous vous le laissons découvrir. il est pour nous une application de la notion de système que nous avons proposée il y a environ 7...
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (6)
Les financiers doutent de la stabilité du système financier (chutes des bourses d'actions). Ils crient au monde qu'ils veulent des règles. We are waiting for "The world & International financial act".
09/08/2011
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Accueil
Joueurs, les financiers le sont mais, paradoxe, dans un cadre sûr. Les politiciens, les technocrates des institutions et les économistes ne le comprennent pas ou peu. Ils ont donc hésité a donner à la finance mondiale de nouvelles structures dans la brève fenêtre 2008-2010. Un peu de temps a passé...
Intérêt (6)
Les institutions de marché et les négociations dites boursières (quelques points sur un cours de Droit de l'investissement), et le marché...
16/03/2020
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Droit des investisseurs
Un tableau des acteurs de la place financière est indispensable. Il ravit les étudiants qui le prennent en photo ! Les flèches, les carrés et les cercles permettent de synthétiser ce qui se passe sur un "marché financier" (expression non-juridique qui manque de pertinence, ça, c'était le tout début...
AMF
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Droit des contrats
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Régulation financière
Intérêt (5)
"Droit du marché" ? Ou le besoin de retrouver la voie d'un "Droit économique".
24/03/2022
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Commercial, consommation et concurrence
Chaque crise socio-économique montre ce que l'on appelle la crise de l'Etat (que l'on imagine trop vite, depuis quelques siècles, comme fort et omnipotent...). Dans ces circonstances, le pouvoir politique est alors légitime à réagir, à adopter des lois plus sévères ou qui seront mieux respectées -...
Droit des contrats
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Marché
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Théories
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