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Recherches, publications & parcours (CV).

07/01/2024 | L'auteur, contact et Informations légales ISSN

« Recherches, publications & parcours (CV) » . . . Éditeur de Direct Droit]b, site référencé par la Bibliothèque nationale de France (BNF) en ressource stable et officielle : Lien vers le référencement de la BNF _____________________________ Notice Idref de l'auteur : (Ifref :...

Consultation Juridique, Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Professions réglementées, Régulation financière, Théories

Intérêt (3)

La codification, sujet d'hier et de demain (Circulaire n° 6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification)

13/05/2024 | Professionnels du Droit et Justice

La majorité étant privée d'une majorité absolue au Parlement, la codification peut être favorisée. Elle n'exige, dans un premier temps, qu'une majorité technique à l'Assemblée nationale : une majorité acceptant la remise en ordre et au verbe du jour de la loi déjà votée. La codification à droit...

Ecriture, Master, Méthode et études, Politique

Intérêt (3)

La société créée de fait, une illusion pour la transmission d'un fonds de commerce de pharmacie (Cass. com. 17 janvier 2006, n° 04-11868 et autres)

09/03/2012 | Droit des sociétés et des groupements

Le droit fiscal sert parfois le droit des sociétés. Les difficultés fiscales imposent de traiter ces questions impertinentes au vu du droit positif des sociétés. Fiscal/Société. Méthode : Technique du commentaire ; Extraction du plan de l'attendu. Les faits sont assez simples et étonnants (Cass....

Droit des contrats, Droit des sociétés

Intérêt (3)

"Le numérique : éléments conceptuels pour un droit du numérique" (proposition de contrat doctoral de 3 ans par l'Ecole doctorale de l'Université Clermont Auvergne)

02/07/2019 | Professionnels du Droit et Justice

Dans le cadre des propositions de contrats doctoraux de l'Université Clermont Auvergne, j'ai suggéré le sujet suivant et tout étudiant titulaire d'un Master 2 et ayant écrit un mémoire bien noté peut candidater : Le numérique : éléments conceptuels pour un droit du numérique Je suis donc prêt à...

Doctorat thèse docteur, Master, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt (3)

RALQ ! Répondez A La Question !

03/01/2022 | Méthode, le coin des étudiants

Les étudiants sont souvent prisonniers du cercle vicieux de la "connaissance achevée" qui est également une "forme achevée" : le cours. Hors de lui et de sa forme, point d'intérêt ! Point de salut ! Ce sera donc le cours qui sera récité, à l'oral comme à l'écrit, peu importe la question posée. Ce...

Droit des sociétés, Méthode et études

Intérêt (3)

Le plan et les intitulés du plan : lecture verticale !

03/09/2024 | Méthode, le coin des étudiants

La forme du rédactionnel du plan importe, il convient d'écrire avec une structure claire, simple et logique. Pour cela il faut des intitulés de §, chapitres, parties... courts ou assez courts. On apprend dès a première année de droit les modèles qui indiquent cette brièveté (le principe/...

Méthode et études

Intérêt (3)

La notice IDREF du Prof. Didier RAOULT, c'est un peu son CV.

26/03/2020 | Méthode, le coin des étudiants

La notice IDREF d'un universitaire donne à voir son activité, car un chercheur publie ses recherches, il est par nature auteur. La notice IDREF ne donne pas tout. Selon les disciplines, elle est plus ou moins complète. Quand un professeur de médecine, ou un autre professeur d'université, est...

Doctorat thèse docteur, Institutions et Constitutions, Master, Méthode et études

Intérêt (2)

Journal de mille jours et mille pensées

14/09/2024 | Littérature, écriture et poésie

Hop je retrouve le thème de la titularité (réduite dans ce que je lis à une forme de propriété - sourire) ; retrouvailles 5 ou 10 ans après une réflexion importante, et des cheminements autres ; c'est dans ces circonstances que toute question juridique devient vraiment intéressante. Le droit des...

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Justice, Master, Méthode et études, Professions réglementées, Théories

Intérêt (2)

Conduite et teneur de mes travaux actuels, stratégie de recherche.

29/12/2018 | Droit bancaire-monétaire

Outre des recherches ayant donné des publications en droit des affaires, la question de l'informatisation - dite aujourd'hui du numérique - a été suivie avec constance sinon intensité, comme la question de la méthode qui tire vers l'épistémologie (laquelle passe par le thème de la philosophie des...

AMF, Doctorat thèse docteur, Droit des contrats, Droit des sociétés, Justice, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt (2)

La mathématique biologique souligne le sujet de l'épistémologie : le langage mathématique lirait du VIH dans le coronavirus ?!

21/04/2020 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Le langage mathématique permettrait de lire du VIH dans le coronavirus ! En pleine crise sanitaire, un second orage épistémologique éclate (le premier est constitué des querelles et discussions sur le traitement et les pratiques de l'IHU de Marseille). Cette fois, il tient plus clairement au...

Ecriture, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt (2)

Penser la loi. Rien de moins. Colloque avec Denis BARANGER (Université Paris II, 22 juin 2018).

11/06/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Penser la loi. Le sujet fait très intellectuel, y compris pour la plupart des juristes lesquels comprennent la loi et savent l'appliquer. Mais penser la loi est un exercice éloigné de leurs préoccupations. Voilà une perspective de réflexion en vain peuvent-ils penser. Pourtant, le praticien du...

Codification, Méthode et études, Théories

Intérêt (2)

Le problème de Cédric Villani : la créativité... des mathématiques, et de la poésie.

10/06/2019 | Littérature, écriture et poésie

Le problème de Cédric Villani, mis à part la Mairie de Paris à laquelle il est candidat, c'est la créativité... La créativité des mathématiques, pour s'entendre ou se cultiver, mérite, selon l'éminent mathématicien, que l'on rapproche la poésie de la matière qui a fait sa gloire mondiale : la...

Blockchain DLT, Doctorat thèse docteur, Droit des contrats, Méthode et études

Intérêt (2)

La loi PACTE est au JO ! 30e loi portant dispositions diverses d'ordre économique et financier depuis que la France a plus de 2 M. de chômeurs

27/05/2019 | Commercial, consommation et concurrence

Appelons un chat un chat ! Cette loi est dans la tradition des lois trop longues (illisibles), trop riches (on s'y perd) et trop en étoile (multiplicité des sujets). Le ministère de l'économie travaille ainsi dans une tradition gouvernementale immuable depuis 30 ans. La plupart des domaines voient...

AMF, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Droit des sociétés

Intérêt (2)

L'examen national d'avocat : la consultation, premières impressions sur le cas pratique (2)

18/02/2017 | Consultations et Conseils Juridiques

Le nouvel examen national d'avocat sera cette année un cas pratique, exercice encore appelé "consultation juridique". Outre la note de synthèse, les épreuves de droit des obligations, de procédure civile et de spécialité peuvent être un cas pratique, un commentaire ou une dissertation. Pour les...

Consultation Juridique, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Professions réglementées

Intérêt (2)

L'AD&A publie la 14e édition de la Revue Droit & Affaires, avec pour thème "La prévisibilité des sanctions".

08/12/2017 | Droit des investisseurs

L'Association Droit & Affaires (AD&A) publie la 14e édition de la Revue Droit & Affaires. Cette livraison a été révélée hier, à Paris, par l'Association, invitée pour l'occasion par Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP. Le célèbre cabinet est partenaire de cette édition. L'association...

AMF, Infractions pénales, Régulation financière

Intérêt (2)

Les actifs financiers existent, croit M. Jean-Pierre LANDAU (le Monsieur Bitcoin du Gouvernement, Rapport au ministre de l'économie).

25/11/2018 | Droit des investisseurs

Il a tort. Ou bien disons qu'il a plutôt tort. Sauf peut-être s'il lit mon Droit bancaire et financier qui ose proposer la notion d'actifs financiers (n° 651 et s.), soit du droit en partie prospectif – pourquoi du droit prospectif dans un "manuel" ? (1). Dès l'introduction j'esquisse une théorie...

Blockchain DLT, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt (2)

Newsletter * Annonce d'un projet éditorial * Analyses exclusives : Bulles technos (Fintech, ICO) et Bulle de l'obligation de vigilance

08/05/2018 | Professionnels du Droit et Justice

Inscrivez-vous à la Newsletter pour bénéficier d'analyses en rupture avec le flux étouffant des reportings qui inondent les réseaux sociaux et les revues jusqu'à oublier la méthode classique. Le phénomène est invasif. A suivre la loi ou la jurisprudence sans les principes utiles, la doctrine...

Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Régulation financière

Intérêt (2)

L'examen national d'avocat met à la mode le cas pratique : une consultation juridique (1)

22/03/2017 | Professionnels du Droit et Justice

Voilà une surprise. Le nouvel examen national d'avocat, pour entrer dans les écoles d'avocats, sera cette année un cas pratique encore appelé "consultation juridique". Outre la note de synthèse, l'épreuve de droit des obligations, celle de procédure civile et l'épreuve de spécialité peuvent être un...

Méthode et études

Intérêt (2)

I. La blockchain : un système (Post - pective colloque AFDIT 2016, 1).

07/10/2017 | Commercial, consommation et concurrence

La blockchain est un système. Probablement. Nous avons proposé il y a quelques années de travailler le concept, juridique et technologique, de système, pour qualifier diverses situations offertes par les Nouvelles technologies. Cette publication substantielle s'intitulait "Les systèmes" (in Les...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt (2)

Code monétaire et financier, éd. LexisNexis, 2016, direction D. Martin

12/03/2016 | Droit bancaire-monétaire

Le Code monétaire et financier des éditions LexisNexis, dans son édition de 2016, est paru. Pour les amateurs, une réédition est toujours une nouvelle importante qui les aide à suivre l'évolution rapide de ce code. Cette édition substantielle (2550 pages ) est désormais bien connue. Elle est...

Intérêt (2)