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Code monétaire et financier, éd. LexisNexis, 2016, direction D. Martin
Le Code monétaire et financier des éditions LexisNexis, dans son édition de 2016, est paru. Pour les amateurs, une réédition est toujours une nouvelle importante qui les aide à suivre l'évolution rapide de ce code. Cette édition substantielle (2550 pages ) est désormais bien connue. Elle est réalisée par une équipe d'auteurs dont les noms sont désormais familiers : Didier MARTIN (qui dirige l'équipe), Mathieu Françon, Caroline Houin-Bressand, Caroline Kleiner, Damien Lukacs, Ronald Maman et Laurent Schwebel.
On félicite l'équipe et l'éditeur pour ce bel ouvrage.
La méthode d'annotation est originale.
Sous les articles, le lecteur trouve naturellement des résumés de décisions de justice - la matière étant mixte on trouve des décisions CEDH, CJUE, CE, Cass. CS AMF, CS ACPR, etc. Mais il trouve également, sous la même forme, des annotations qui sont des explications de la disposition plus haut perchée. L'annotation est parfois la reprise (partielle) d'un document officiel (par exemple un extrait de rapport au Président qui accompagne une ordonnance, un extrait d'un document de l'ESMA, etc.).
Diverses "synthèses" ont également été rédigées qui permettent de remettre un sujet en termes et phrases comestibles - notamment pour les étudiants. ces derniers gagnent beaucoup à leur lecture qui, en quelques lignes, peuvent prendre connaissance de la définition des obligations ou de l'essentiel sur le (nouveau) fonds de garantie des dépôts et de résolution.
Les paragraphes, sections, chapitres, etc., sont introduits par des références bibliographiques qui permettent de situer le sujet. Elles seront probablement complétées, dans les prochaines éditions, par les publications des revues électroniques ; dans un Code qui contient les première lois sur la dématérialisation (des titres et des négociations, 30 ans avant le contrat électronique du Code civil...), ce serait un comble de ne pas référencer les publications de la matière des revues électroniques à comité de lecture. Cela étant dit, on sait, d'expérience, qu'une bibliographie exhaustive n'est pas nécessairement l'objectif idéal ou déterminé : il s'agit de guider, non de tout livrer.
Et le code présenté guide particulièrement bien. On en prend un exemple qui vaut pour la plupart des sujets sinon des articles. Juste au-dessus des dispositions légales (les articles L.), sont mentionnées les articles utiles de la partie réglementaire (les articles R. et D.). La méthode retient l'esprit. En effet, la complexité de la loi fait que, parfois, on ne comprend pleinement la disposition légale qu'avec la lecture du décret qui est plus concret. Autant, en conséquence, rappeler tout de suite à celui qui s'apprête à lire la loi qu'il faudra que son regard bascule, juste après, sur la partie réglementaire.
L'ouvrage comporte également plusieurs annexes, dont celle, volumineuse, sur le RG AMF. D'autres annexes accueillent des positions ou instructions de l'AMF. D'autres du droit dérivé européen (directives et règlements). Le professionnel sait la valeur de ces références. L'étudiant doit les mesurer. Pour lui, les lectures variées qui sont ainsi offertes sont, quel que soi le thème en cause, précieuses ; elles permettent des lectures qui forgeront sa culture car elles tiennent compte de la complexité et de la richesse de la matière, du droit bancaire et financier. Ils seront donc bien inspirés d'investir (pour ceux qui sont décider à faire une belle carrière professionnelle) dans ce code pour en faire un outil à utiliser régulièrement.
On félicite l'équipe et l'éditeur pour ce bel ouvrage.
La méthode d'annotation est originale.
Sous les articles, le lecteur trouve naturellement des résumés de décisions de justice - la matière étant mixte on trouve des décisions CEDH, CJUE, CE, Cass. CS AMF, CS ACPR, etc. Mais il trouve également, sous la même forme, des annotations qui sont des explications de la disposition plus haut perchée. L'annotation est parfois la reprise (partielle) d'un document officiel (par exemple un extrait de rapport au Président qui accompagne une ordonnance, un extrait d'un document de l'ESMA, etc.).
Diverses "synthèses" ont également été rédigées qui permettent de remettre un sujet en termes et phrases comestibles - notamment pour les étudiants. ces derniers gagnent beaucoup à leur lecture qui, en quelques lignes, peuvent prendre connaissance de la définition des obligations ou de l'essentiel sur le (nouveau) fonds de garantie des dépôts et de résolution.
Les paragraphes, sections, chapitres, etc., sont introduits par des références bibliographiques qui permettent de situer le sujet. Elles seront probablement complétées, dans les prochaines éditions, par les publications des revues électroniques ; dans un Code qui contient les première lois sur la dématérialisation (des titres et des négociations, 30 ans avant le contrat électronique du Code civil...), ce serait un comble de ne pas référencer les publications de la matière des revues électroniques à comité de lecture. Cela étant dit, on sait, d'expérience, qu'une bibliographie exhaustive n'est pas nécessairement l'objectif idéal ou déterminé : il s'agit de guider, non de tout livrer.
Et le code présenté guide particulièrement bien. On en prend un exemple qui vaut pour la plupart des sujets sinon des articles. Juste au-dessus des dispositions légales (les articles L.), sont mentionnées les articles utiles de la partie réglementaire (les articles R. et D.). La méthode retient l'esprit. En effet, la complexité de la loi fait que, parfois, on ne comprend pleinement la disposition légale qu'avec la lecture du décret qui est plus concret. Autant, en conséquence, rappeler tout de suite à celui qui s'apprête à lire la loi qu'il faudra que son regard bascule, juste après, sur la partie réglementaire.
L'ouvrage comporte également plusieurs annexes, dont celle, volumineuse, sur le RG AMF. D'autres annexes accueillent des positions ou instructions de l'AMF. D'autres du droit dérivé européen (directives et règlements). Le professionnel sait la valeur de ces références. L'étudiant doit les mesurer. Pour lui, les lectures variées qui sont ainsi offertes sont, quel que soi le thème en cause, précieuses ; elles permettent des lectures qui forgeront sa culture car elles tiennent compte de la complexité et de la richesse de la matière, du droit bancaire et financier. Ils seront donc bien inspirés d'investir (pour ceux qui sont décider à faire une belle carrière professionnelle) dans ce code pour en faire un outil à utiliser régulièrement.
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Le règlement (UE) DORA qui vise la résilience des "entités financières" entre bientôt en vigueur démontrant ce que sont les banques : des infrastructures informatiques.
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