Hervé CAUSSE | hervecausse

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14/04/2020

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Le Monde d'après, le Droit d'après : le bavardage, après comme avant ?!

14/04/2020 | Littérature, écriture et poésie

L'écriture est contaminée par le bavardage. Ils écrivent sur le Monde d'après. En vérité, ils bavardent sur tout de suite. Ils n'écrivent pas réellement. Il ne disent rien en parlant. Il n'y a aucune pierre solide. Rien de taillé depuis des semaines. En vertu d'un art accumulé en années. Ils...

Méthode et études, Professions réglementées, Théories

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Si on ne nous prenait pour des... [Crise sanitaire du coronavirus et du COVID-19]

06/04/2020 | Civil et Public

Si on ne nous prenait pour des... (Crise sanitaire du coronavirus et du COVID-19) Si on ne nous prenait pour des... On nous dirait que le confinement le 15 mars c'était bien Quand quinze villes d'Italie étaient mises en quarantaine, Les 23 et 24 février, oui, 3 semaines avant notre confinement !...

Institutions et Constitutions

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Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.

01/04/2020 | Droit bancaire-monétaire

Les bulles sur l'IA, les blockchains et les cryptomonnaies ont éclaté. Ce sont surtout les bulles de bla-bla qui ont éclaté. Les fragiles startups (pléonasme) qui, en partie, ont été bâties sur ce blabla vont souffrir. D'autres moins. De la loi PACTE, exemple d'une pensée peu ajustée et bien peu...

Blockchain DLT, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

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L'Etat se transforme en société de garanties, de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020

31/03/2020 | Droit bancaire-monétaire

La loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020 comporte un véritable article monétaire, bancaire et financier. C'est une loi fiscale et, aussi, bancaire et monétaire. Les étudiants qui m'ont suivi cette année constateront, sur pièces (loi et arrêté), l'importance des...

Banques, Clauses et Contrats, Droit des contrats, Obligation de conseil, Obligation de vigilance, Régulation financière

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Sinistre loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

27/03/2020 | Civil et Public

La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 est au JO. Votée en une semaine. Elle est un moyen de travailler son droit comme on ne le fait guère : sans frontière. Il suffit pour cela de s'enfermer quelques heures avec elle. L'épidémie rappelle ainsi...

Banques, Institutions et Constitutions, Méthode et études, Sécurité, Technique contractuelle

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La notice IDREF du Prof. Didier RAOULT, c'est un peu son CV.

26/03/2020 | Méthode, le coin des étudiants

La notice IDREF d'un universitaire donne à voir son activité, car un chercheur publie ses recherches, il est par nature auteur. La notice IDREF ne donne pas tout. Selon les disciplines, elle est plus ou moins complète. Quand un professeur de médecine, ou un autre professeur d'université, est...

Doctorat thèse docteur, Institutions et Constitutions, Master, Méthode et études

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Le Conseil d'Etat considère le droit à la sécurité des médecins (CE, 22 mars 2020, ci-dessous), ou le principe de sûreté constitutionnelle ignoré !

23/03/2020 | Droit de la sécurité

Un citoyen qui invoque son droit à la sécurité invoque en réalité un principe constitutionnel gigantesque, et ignoré. Méprisé au profit du confort intellectuel et du fort (l'État), et au détriment du faible : le citoyen ! La sûreté ignorée de tous les juges ! Quoique parfois implicitement...

Sécurité

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Vivement les Fêtes de Juin !

18/03/2020 | Littérature, écriture et poésie

Vivement les Fêtes de Juin ! Il y aura ensuite Il y aura bien vite Les Grandes fêtes Des millions de têtes Au soleil flanquées Non plus planquées Vous verrez l'air libre Qui de vos sens vibre Reverrez tout haut le bleu Au sept côtés crapuleux Soulignés par vingt milouins Volant dans ce mois du...

Ecriture

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Les institutions de marché et les négociations dites boursières (quelques points sur un cours de Droit de l'investissement), et le marché...

16/03/2020 | Droit des investisseurs

Un tableau des acteurs de la place financière est indispensable. Il ravit les étudiants qui le prennent en photo ! Les flèches, les carrés et les cercles permettent de synthétiser ce qui se passe sur un "marché financier" (expression non-juridique qui manque de pertinence, ça, c'était le tout début...

AMF, Droit des contrats, Régulation financière

Intérêt ()

La France : ferme tous ses lieux publics et commerces (acte 1, jeudi 12 mars), ferme tout et est confinée (acte 2, lundi 16 mars) : des mesures de sécurités sanitaires exceptionnelles (Code de la santé publique)

14/03/2020 | Civil et Public

La modestie des dispositions juridiques qui, ce soir, ferment la France, est à noter. Elle pourra étonner le juriste qui n'a pas d'expérience ou le citoyen. On indique celle d'aujourd'hui 14 mars (ci-dessous). On reproduit également la disposition légale qui autorise le ministre de la santé à...

Sécurité

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Universités fermées, les enseignements vont continuer... comme on pourra !

12/03/2020 | Méthode, le coin des étudiants

Pour qui regardait avec un peu d'attention la mal progresser, les difficultés médicales mais également sociales en perspective, on pouvait s'inquiéter - sans céder à la psychose. Il convenait de fermer les établissements scolaires et universitaires. Je le demandais ce matin après avoir remarqué,...

Master, Méthode et études

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Les outils de la compliance : la formation.

10/03/2020 | Droit bancaire-monétaire

L'image, dans l'attende des premiers mots... En remerciant vivement ma collègue Marie-Anne Frison-Roche de son initiative et nos invités qui ont accepté d'aborder ce sujet des outils de la compliance sous l'angle de la formation ! Ce sera à et par l'Ecole de Droit de l'Université Clermont Auvergne.

AMF, Banques, Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

Le compte de dépôt, un exemple d'incident : la saisie (Civ. 2e, 21 mars. 2019).

07/03/2020 | Droit bancaire-monétaire

L'entrée en relation contractuelle avec une banque se fait par l'ouverture d'un compte. Ce moment contractuel peu varier notablement. Toutefois, il y a des standards et une tradition d'organiser le rapport contractuel avec divers documents contractuels - expression presque traditionnelle. Le...

Banques, Professions réglementées, Théories

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La crise des subprimes, 10 ans après : bilan et perpectives, par le Master Droit des affaires, DBF

03/03/2020 | Droit bancaire-monétaire

Introduction, Yannick Blandin, Directeur du Master DBF I. Les réactions face à la crise A. La réaction étatique : le soutien financier aux banques, Intervention de M. Hervé CAUSSE, Professeur des Universités B. Les mécanismes juridiques adoptés en réaction à la crise Intervention de M. Sébastien...

Banques, Blockchain DLT

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La "valeur fictive", une curieuse et trop simple idée (Alizés, par Michel Rio, Seuil / Folio)

26/02/2020 | Civil et Public

L'oeuvre de Michel Rio est faite de traits forts, d'autorité élégante et un brin hautaine. Cette note sera reclassée dans la rubrique littérature... A se laisser bercer par ce ton, la vigilance baisse et l'on se laisse guider par cette plume sûre. L'auteur peut glisser, en quelques mots, un concept...

Droit des contrats, Théories

Intérêt ()

"sur un système", les législateurs européens et français doivent vouloir dire "dans un système". Ah le système !

13/02/2020 | Droit des investisseurs

"Le règlement général de l'Autorité des marchés financiers fixe également les conditions dans lesquelles il est procédé à l'information du public lorsque des titres financiers sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation" (CMF, art. 412-1, III)...

AMF, Droit bancaire et financier, Marché, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

Le Conseil constitutionnel et la fondamentalisation du droit, une affaire mondiale. "La protection de l'environnement, patrimoine commun des êtres humains... objectif de valeur constitutionnelle"

04/02/2020 | Civil et Public

Le Conseil constitutionnel et la fondamentalisation du droit, deux sujets en un, intéressent tout juriste. Tout praticien peut avoir, dans un cas technique, à se demander quelle serait la position des Sages s'ils étaient saisis d'une QPC. D'une question précise mettant en cause un droit précis,...

Institutions et Constitutions, Justice, Master, Théories

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Notre-Dame périt au feu !

04/02/2020 | Littérature, écriture et poésie

Un fin filet de fumée Quelques lueurs oranges Le diable de feu entame son jeu Il fête discrètement son heure Il a attendu quelques siècles Il a couvé ces dernières heures Il a saisi sa chance La fumée pousse en bouffées Il danse à présent On s’interroge au loin Plus près, l’orange est vif La flamme...

Ecriture

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La monnaie dans tant de décisions judiciaires. Loin de la pédagogie habituelle...

27/01/2020 | Droit bancaire-monétaire

Quatre arrêts (extraits de la base publique Legifrance) sur la monnaie sont ici reproduits. On note les aspects purement monétaires de ces arrêts en quelques lignes. Ceux qui sont intéressés par la monnaie y trouveront matière à réflexion. Cela ne signifie pas que les arrêts ne soient pas à lire et...

Banques, Blockchain DLT, Droit des contrats, Monnaie

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