Le site du prof. Hervé CAUSSE #directdroit
Tags (5) : Champagne

Les Riceys, la commune qui témoigne des trois appellations de la Champagne.

Les Riceys, la commune qui témoigne des trois appellations de la Champagne.
20/07/2024 | Champagne !
Il existe trois appellations en Champagne, seule la première est connue de tous : Champagne, Côteaux champenois, Rosé des Riceys. Blanc, rouge et rosé. Voyez la richesse des vignerons de cette prestigieuse commune. Les Riceys, les Vignerons, en savoir plus Ne pas oublier que le Champagne,...
Champagne, Droit de la consommation, Vin

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !
05/02/2024 | Champagne !
La Cour d'appel de Reims a pour le moins mal jugé une affaire d'usucapion, de prescription acquisitive d'une parcelle de terre champenoise (Cass., 3e civ., 6 juillet 2022). La terre de Champagne est la plus chère au monde, elle vaut de l'or, l'or, la couleur du Champagne ! Les moyens de cassation...
Champagne, Droit des biens, Justice

Un fonds de terre peut toujours s'acquérir par possession contre un titre (Cass. civ. 3e, 21 sept. 2021)

Un fonds de terre peut toujours s'acquérir par possession contre un titre (Cass. civ. 3e, 21 sept. 2021)
06/10/2022 | Civil et Public
La Cour de cassation (qui n'est pas une cour suprême...), le juge du droit dans l'ordre judiciaire, a pour rôle de faire respecter la bonne application de la loi et, parfois, à cette occasion, d'unifier la jurisprudence des cours d'appel si elle montre des divergences ; elle exerce aussi un rôle,...
Champagne, Justice, Méthode et études, Terre et terroirs

Interdiction de désignation de services par évocation de l'appellation... Champagne ! (CJUE, 9 sept 2021, C-783/19),

Interdiction de désignation de services par évocation de l'appellation... Champagne ! (CJUE, 9 sept 2021, C-783/19),
17/09/2021 | Champagne !
Le juge espagnol devra interdire l’utilisation du terme champanillo qui signifie, en langue espagnole, « petit champagne ». Une entreprise l'a utilisé pour désigner sa chaîne de restaurants. L’utilisation du signe "champanillo" constitue une atteinte à l’appellation d’origine protégée (AOP) «...
Champagne

Le chemin d'exploitation ou les subtils et pragmatiques chemins du droit (Cass. civ., 28 mai 2020)

Le chemin d'exploitation ou les subtils et pragmatiques chemins du droit (Cass. civ., 28 mai 2020)
07/07/2021 | Champagne !
Le chemin d'exploitation est un chemin indispensable aux façonneurs des terroirs. Partout où l'homme grave la terre, à la contigüité des parcelles, exploitées, aimées, scrutées, les chemins du bon sens surgissent. Les viticulteurs, agriculteurs, maraîchers... érigent, au fil des jours de culture,...
Champagne, Terre et terroirs, Vin


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