Les professions du droit confrontées aux devoirs de conseil, Master Droit des affaires, 14 mars 2025, Ecole de droit de l'UCA.

Au cours de cette manifestation, le sujet qui m'a été donné glisse vers le Code monétaire et financier, quoique l'information soit l'objet d'une grosse information à propos de l'application du Code de la consommation. Mais je relierai sagement le devoir de conseil, qui aura été discuté plus tôt, à mon propre sujet qui, justement, impose une distinction et une clarification des thématiques information / conseil. Ce travail est l'occasion de reprendre ma propre doctrine sur le classement de ces obligations, et sur une proposition faite il y a dix ans (dans Droit bancaire et financier). Le besoin de clarification est à peut près le même. La question mériterait quelques éclairages que, du reste, le droit spécial peut apporter au droit commun car le récent "devoir d'information" n'est pas édifiant. Au plan technique il y a beaucoup à dire et les professionnels du droit manient diverses obligations sans toujours bien les utiliser. Plus fondamentalement, mais alors on tombe dans la philosophie juridique, ces techniques tournent autour du concept, dingue (...), d'information. Il m'avait retenu dans mon essai sur l'IA mais là c'est une toute autre histoire...