Droit du financement et de l'investissement (2021 - 2022)

Droit du financement et de l’investissement
Master 2 Droit des affaires (DFPE)
Professeur Hervé CAUSSE
2021 – 2022
Cours de 5e année de droit.


Il m’est assez désagréable de dire que plus de trente ans me sépare de ma première publication en droit des affaires. Il me faut cependant le dire puisque, pour un tel cours, je ne peux que me référer à la synthèse que ces trente années de réflexion et d’expérience m’ont permis de réaliser, seul, c'est dire ses défauts, en 2016.

Cette synthèse est de tout de même composée de 879 pages et 1700 paragraphes numérotés agrémentés de quelques 1900 notes de références. Si je me départais de ma propre doctrine (si je puis dire) et méthode, sans doute alors ferais-je le pire des cours qui soit ! Bien qu’avec l’expérience on puisse interpréter l’œuvre d’un autre (a fortiori puisque l’on apprend l’exercice dans nos jeunes années).

Le droit bancaire et financier, auquel j’ai essayé de donner l’unité (utilité ?) qu’il a, et qui lui est implicitement refusée par de multiples approches, me permettra de vous conduire sur les voies du financement et de l’investissement. Soit dans des méandres qui feront ce cours. Il y a en effet dans cette thématique « droit bancaire et financier », ...

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Vous retrouverez divers éléments de l'ancien cours "Droit du financement" avec le lien ci-dessous.

Cours droit du financement

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Je souhaite de bonnes lectures à ceux qui me suivent, ici et ailleurs, à mes étudiants et aux autres !


Master 2 Droit des affaires (DFPE)
Droit du financement et de l’investissement


Thèmes de cours.

Financement et sociétés
Des émissions de titres
Des investisseurs

Panorama des instruments liés aux financements
L’énumération des notions cadres
Le croisement des notions cadres
(ex. IF TF VM A)

Les titres financiers
La problématique du financement sociétaire
La problématique de l’émission de droit sociaux

Les titres de capital
Les actions
Les autres titres

L’émission de titres d’emprunts
Les obligations, titres obligataires

Les titres mixtes
Les titres participatifs

Les titres d’OPC
Des techniques inconnues (part de fonds)
De nombreuses techniques connues (actions de SICAV)

Perspectives et conclusion (OST)

A suivre...