Le site du prof. Hervé CAUSSE #directdroit
Tags (7) : Monnaie, monnaies & money

La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.

La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.
16/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
"Le bitcoin est une monnaie...", ainsi commence l'intervention de M. Manuel VALENTE, directeur de la Maison du bitcoin, et ce dans une conférence du Barreau de Paris... Mais non monsieur, doit-on dire. Une telle phrase dans une copie de droit impliquerait une sanction très négative... A ce jour....
Monnaie, monnaies & money, Nouvelles technologies Hi Tech

La blockchain (DLT) dans tous ses états juridiques, Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris, Conseil National des Barreaux.

La blockchain (DLT) dans tous ses états juridiques, Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris, Conseil National des Barreaux.
20/04/2017 | Professionnels du Droit et Justice
Avec le concours de l'AFDIT, j'ai eu l'honneur et le plaisir de préparer ce colloque qui se tiendra dans les locaux du Conseil national des Barreaux à Paris. Je vous livre le programme. La blockchain est le grand sujet de l'année et, pour certains, le grand sujet du début du siècle ! Juristes,...
Monnaie, monnaies & money, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Les titres de monnaies complémentaires : "¡ Viva la revolución !"

Les titres de monnaies complémentaires : "¡ Viva la revolución !"
07/10/2014 | Droit bancaire-monétaire
Délaissée par les juristes, mal expliquée par les économistes, compliquée par les sociologues, embrouillée par les médias... la monnaie a été laissée à l'art de quelques financiers et professionnels. Eux la comprennent, s'en servent jusqu'à ses extrémités et, parmi eux, certains en abusent. Voyez...
Monnaie, monnaies & money

La monnaie électronique est une valeur monétaire (art. L 315-1, CMF), bref de la monnaie !

La monnaie électronique est une valeur monétaire (art. L 315-1, CMF), bref de la monnaie !
05/03/2014 | Droit bancaire-monétaire
Le chemin n'est pas toujours facile à trouver et seuls le trouvent ceux qui se détachent, le temps d'un swing par exemple, de la pure technique. Selon l'article L 315-1, depuis la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 , "I.-La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est stockée sous une forme...
Monnaie, monnaies & money

Bitcoin : une analyse de la "nouvelle monnaie" dans un dossier de Comptazine (n° 23, oct. 2013) par Jean-François MULLER

Bitcoin : une analyse de la "nouvelle monnaie" dans un dossier de Comptazine (n° 23, oct. 2013) par Jean-François MULLER
27/11/2013 | Droit bancaire-monétaire
Le Bitcoin, monnaie virtuelle informatique, a du mal à saisir les esprits. La plupart des personnes ne savent pas que la monnaie est déjà dématérialisée. Sa dématérialisation n'a pas la même nature que celle des titres puisque la monnaie, elle, ou plutôt le signe monétaire "incorpore" sa valeur -...
Monnaie, monnaies & money

Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?

Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?
22/11/2013 | Droit bancaire-monétaire
Après que les banques centrales ont déversé et continue de le faire des centaines de milliards (d'unités monétaires € $ £...) sans que personne n'y comprenne rien, la population est revancharde et les monnaies alternatives, locales ou virtuelles, peuvent attaquer les monnaies officielles. Les...
Monnaie, monnaies & money

Le juridisme allemand ? Politique monétaire et BCE : Jens Weidmann va-t-il gagner contre tous devant la Cour constitutionnelle allemande ?

Le juridisme allemand ? Politique monétaire et BCE : Jens Weidmann va-t-il gagner contre tous devant la Cour constitutionnelle allemande ?
23/06/2013 | Droit bancaire-monétaire
L'Europe tremble ? La Cour constitutionnelle allemande pourrait, à partir d'une audience du 12 juin, notamment juger que l'Allemagne ne peut pas payer les dettes que la BCE ou d'autres institutions européennes contractent pour aider les pays surendettés, sauf accord de son Parlement. C'est cette...
Monnaie, monnaies & money


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