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Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.
Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI pour le travail accompli.
Pour ma part, ma contribution me fait retrouver les problématiques fondamentales de ce qu'est une émission, de ce qu'est une chose émise, de ce qu'est l'acte juridique initial, de ce qu'est la négociabilité.
Je retrouve aussi, 30 ans après le début de mes investigations, de multiples considérations sur les inscriptions, les registres, les comptes, les transferts... la dématérialisation !
La plupart de ces sujets ont été écartés pour raisonner en termes de propriété et de transfert de propriété, ce qui a congelé la dizaine de thèmes fondamentaux en cause. Une voie qui a été à mon sens une impasse doctrinale, ce que les ICO me semblent révéler à tous : après cent thèses sur le sujet on se demande ce qu'est un titre !
A ne pas répondre sincèrement à une question... elle se repose un jour.
Je retrouve aussi ma réflexion sur les systèmes (2011), car la blockchain est cent fois décrite comme un système sans que l'on essaye cette qualification ; parfois, on ne pose même pas la question de la qualification, ce qui est pourtant la base du raisonnement juridique.
Je m'essaie à la qualification de chacun de ces phénomènes, pour voir si un régime juridique peut s'appliquer. Même l'AMF cherche ses définitions... On peut donc essayer...
Enfin, je retrouve mes questionnements et mes positions sur la monnaie (création, qualités, formes, types et régulation), toutes développées dans mon Droit bancaire et financier (2016).
Je reprends ainsi une recherche sur la dématérialisation, le contrat électronique...
Il me faudra reprendre le tout, partie par partie. Je vais retrouver aussi des signatures appréciées, nombreuses, mais je pense à une belle et récente intervention d'Eric Caprioli en ligne sur YOUTUBE.
Pour les jeunes chercheurs, voir les limites de 30 ans de recherche, ses impasses, ses illusions civilistes, les creux commercialistes, sont une chance pour la doctrine juridique. Si les jeunes auteurs s'emparent de cette perspective d'histoire contemporaine, on va avoir une grande génération de juristes qui, à 35 ans, aura 50 ans d'expérience avec une vue éco, techno, socio... de quoi tourner la page du positivisme ambiant.
Voilà un regain d'intérêt pour des sujets qui méritent l'appellation de titrologie, oeuvre des titrologues.
Mais il se pourrait que les ICO échappent en partie à la titrologie.
Il se pourrait que les ICO soient déjà, en droit positif, plus libres que ce qu'on l'on dit, alors qu'on jette cette opération dans les griffes des régulateurs : voyez mon analyse !
Les geeks seraient-il peureux et enclins à demander la protection d'une loi spéciale, la drogue de "l'encadrement juridique" qui est un mal français et européen ?
Au nom de la liberté, certains ne réclament-ils pas des chaînes ?
Pour ma part, ma contribution me fait retrouver les problématiques fondamentales de ce qu'est une émission, de ce qu'est une chose émise, de ce qu'est l'acte juridique initial, de ce qu'est la négociabilité.
Je retrouve aussi, 30 ans après le début de mes investigations, de multiples considérations sur les inscriptions, les registres, les comptes, les transferts... la dématérialisation !
La plupart de ces sujets ont été écartés pour raisonner en termes de propriété et de transfert de propriété, ce qui a congelé la dizaine de thèmes fondamentaux en cause. Une voie qui a été à mon sens une impasse doctrinale, ce que les ICO me semblent révéler à tous : après cent thèses sur le sujet on se demande ce qu'est un titre !
A ne pas répondre sincèrement à une question... elle se repose un jour.
Je retrouve aussi ma réflexion sur les systèmes (2011), car la blockchain est cent fois décrite comme un système sans que l'on essaye cette qualification ; parfois, on ne pose même pas la question de la qualification, ce qui est pourtant la base du raisonnement juridique.
Je m'essaie à la qualification de chacun de ces phénomènes, pour voir si un régime juridique peut s'appliquer. Même l'AMF cherche ses définitions... On peut donc essayer...
Enfin, je retrouve mes questionnements et mes positions sur la monnaie (création, qualités, formes, types et régulation), toutes développées dans mon Droit bancaire et financier (2016).
Je reprends ainsi une recherche sur la dématérialisation, le contrat électronique...
Il me faudra reprendre le tout, partie par partie. Je vais retrouver aussi des signatures appréciées, nombreuses, mais je pense à une belle et récente intervention d'Eric Caprioli en ligne sur YOUTUBE.
Pour les jeunes chercheurs, voir les limites de 30 ans de recherche, ses impasses, ses illusions civilistes, les creux commercialistes, sont une chance pour la doctrine juridique. Si les jeunes auteurs s'emparent de cette perspective d'histoire contemporaine, on va avoir une grande génération de juristes qui, à 35 ans, aura 50 ans d'expérience avec une vue éco, techno, socio... de quoi tourner la page du positivisme ambiant.
Voilà un regain d'intérêt pour des sujets qui méritent l'appellation de titrologie, oeuvre des titrologues.
Mais il se pourrait que les ICO échappent en partie à la titrologie.
Il se pourrait que les ICO soient déjà, en droit positif, plus libres que ce qu'on l'on dit, alors qu'on jette cette opération dans les griffes des régulateurs : voyez mon analyse !
Les geeks seraient-il peureux et enclins à demander la protection d'une loi spéciale, la drogue de "l'encadrement juridique" qui est un mal français et européen ?
Au nom de la liberté, certains ne réclament-ils pas des chaînes ?
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Des règles plus fermes en matière d’écoconception (actualité UE). Un tournant du droit raté, il y a fort longtemps, par le droit commercial.
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