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La caractère réaliste ou irréaliste de la clause fait le droit... Le Droit ? (Cass. soc., 16 mai 2018)
Le juge est dans un grand embarras. L'outil dont il dispose, le droit, date du début de XIXe siècle. Rigide, et souvent peu commode.
Alors l'embarras est grand , ou devrait l'être, quand un grand thème de l'être humain, le réalisme, remonte à la surface du contentieux. Mais les parties, les avocats et les juges font l'impasse sur la difficulté. Ou plutôt la subisse.
Le réalisme : une évidence pour tous, et pour le juriste.
Ainsi, "... l'insuffisance de résultats n'était pas imputable au salarié mais au caractère irréaliste des objectifs fixés par l'employeur ainsi qu'au défaut de conseil et d'accompagnement apportés au salarié, a décidé, dans l'exercice du pouvoir qu'elle tient de l'article L. 1235-1 du code du travail, que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse...".
En synthèse, et au principal (car il y a aussi le défaut d'accompagnement dans cette décision), la clause était irréaliste.
La clause ne fait pas le droit et, manifestement, le contrat ne fait pas le droit : c'est le réalisme qui fait le droit !
Belle thèse à plaider dans cent types de contentieux !
Il faut, en droit, une clause réaliste. C'est tellement connu qu'aucun livre ne traite de "la clause réaliste". Ni même de la seule problématique de la clause irréaliste.
Pourtant, pourtant le juge, sans arme, mais avec son inconsciente audace, exige une "clause réaliste". Ce pourrait être un jurisprudence merveilleuse, un grand arrêt, si des années durant le juge avait tamisé, puis décidé en chambre solennelle quelques lignes pour faire un arrêt de principe.
Mais le juge ne semble plus capable de trouver des principes, le législateur ayant lui-même oublié qu'il est mieux s'il y en a. Rien n'est jugé, tout est expédié. On laisse là le débat, qui a des liens avec des notions opérationnelles proches du réalisme, et qui peut donc rebondir.
Le monde n'est pas toujours gouverné par le prévisible, l'attendu, le possible ou, donc, le réaliste. En ce sens, une clause irréaliste peut finalement être réalisée, comme un milliardaire sans expérience peut être élu président aux USA, ou une jeune homme président de la République en France...
Le conseil, consultant ou counsel prendra donc soin de dire les composantes du réalisme ou de l'irréalisme.
Alors l'embarras est grand , ou devrait l'être, quand un grand thème de l'être humain, le réalisme, remonte à la surface du contentieux. Mais les parties, les avocats et les juges font l'impasse sur la difficulté. Ou plutôt la subisse.
Le réalisme : une évidence pour tous, et pour le juriste.
Ainsi, "... l'insuffisance de résultats n'était pas imputable au salarié mais au caractère irréaliste des objectifs fixés par l'employeur ainsi qu'au défaut de conseil et d'accompagnement apportés au salarié, a décidé, dans l'exercice du pouvoir qu'elle tient de l'article L. 1235-1 du code du travail, que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse...".
En synthèse, et au principal (car il y a aussi le défaut d'accompagnement dans cette décision), la clause était irréaliste.
La clause ne fait pas le droit et, manifestement, le contrat ne fait pas le droit : c'est le réalisme qui fait le droit !
Belle thèse à plaider dans cent types de contentieux !
Il faut, en droit, une clause réaliste. C'est tellement connu qu'aucun livre ne traite de "la clause réaliste". Ni même de la seule problématique de la clause irréaliste.
Pourtant, pourtant le juge, sans arme, mais avec son inconsciente audace, exige une "clause réaliste". Ce pourrait être un jurisprudence merveilleuse, un grand arrêt, si des années durant le juge avait tamisé, puis décidé en chambre solennelle quelques lignes pour faire un arrêt de principe.
Mais le juge ne semble plus capable de trouver des principes, le législateur ayant lui-même oublié qu'il est mieux s'il y en a. Rien n'est jugé, tout est expédié. On laisse là le débat, qui a des liens avec des notions opérationnelles proches du réalisme, et qui peut donc rebondir.
Le monde n'est pas toujours gouverné par le prévisible, l'attendu, le possible ou, donc, le réaliste. En ce sens, une clause irréaliste peut finalement être réalisée, comme un milliardaire sans expérience peut être élu président aux USA, ou une jeune homme président de la République en France...
Le conseil, consultant ou counsel prendra donc soin de dire les composantes du réalisme ou de l'irréalisme.
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Le mythe de l'appel à la "sanction exemplaire" évince la réalité souvent souhaitable de la "sanction sévère", le verbiage de la classe politique est insupportable.
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