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Droit bancaire-monétaire
L'image, dans l'attende des premiers mots... En remerciant vivement ma collègue Marie-Anne Frison-Roche de son initiative et nos invités qui ont accepté d'aborder ce sujet des outils de la compliance sous l'angle de la formation ! Ce sera à et par l'Ecole de Droit de l'Université Clermont Auvergne.
L'entrée en relation contractuelle avec une banque se fait par l'ouverture d'un compte. Ce moment contractuel peu varier notablement. Toutefois, il y a des standards et une tradition d'organiser le rapport contractuel avec divers documents contractuels - expression presque traditionnelle. Le personnel de la banque est soucieux...
Introduction, Yannick Blandin, Directeur du Master DBF I. Les réactions face à la crise A. La réaction étatique : le soutien financier aux banques, Intervention de M. Hervé CAUSSE, Professeur des Universités B. Les mécanismes juridiques adoptés en réaction à la crise Intervention de M. Sébastien PRAICHEUX, avocat-associé DLA...
Quatre arrêts (extraits de la base publique Legifrance) sur la monnaie sont ici reproduits. On note les aspects purement monétaires de ces arrêts en quelques lignes. Ceux qui sont intéressés par la monnaie y trouveront matière à réflexion. Cela ne signifie pas que les arrêts ne soient pas à lire et à comprendre en totalité....
La blockchain existe et fait preuve parfaite en matière de titres financiers et de minibons (usez de la barre recherche ou du tag blockchain pour retrouver la dizaine de publications sur ce sujet sur Direct Droit - En dernier lieu, voyez le thème 4 de cette page). Le sujet n'a presque aucun intérêt intellectuel sous cet...
Merci à l'Université Montpellier I et à la Faculté de droit pour ce bel accueil. Avec un peu de retard ! Ce colloque blockchain, était avec D. Legeais, S. Charentenay, T. Cremers, A. Tehrani & les étudiants ! Pour ma part, j'ai terminé sur l'idée de système, objet d'une note de blog déjà publiée ci-dessous. Non sans...
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