Le site du prof. Hervé CAUSSE #directdroit
Tags (4) : Pouvoir de régulation

Emmanuel Macron invite à l'Elysée des intellectuels (surtout parisiens et économistes). Petite contribution (intellectuelle ?) au Grand débat.

Emmanuel Macron invite à l'Elysée des intellectuels (surtout parisiens et économistes). Petite contribution (intellectuelle ?) au Grand débat.
03/04/2019 | Civil et Public
"Si vous saviez comme je suis mal entouré" avait dit le Président Macron il y a quelques mois. Il expliquait ainsi n'avoir pas vu arriver la révolte jaune. Un Etat bien dépassé, le grand débat passé*, Paris plutôt cassé(e)... et le président s'entoure cette fois, un soir, de quelques personnalités...
Ecriture, Institutions et Constitutions, Pouvoir de régulation, Théories

Le pouvoir de régulation (in La lettre de l'AFGE n° 43 / PJ)

24/01/2016 | Droit bancaire-monétaire
La régulation est vue comme un phénomène économique, un besoin social ou, chez les juristes, un droit de la régulation. Nous proposons d'agréger les versions strictement juridique (le droit de la régulation), économique (la maîtrise des marchés) ou sociale (l'exigence d'un contrôle public) pour...
Pouvoir de régulation

Vous voulez comprendre la régulation ? Lisez les 30 pages concernées de Droit bancaire et financier, éd. Direct Droit...

Vous voulez comprendre la régulation ? Lisez les 30 pages concernées de Droit bancaire et financier, éd. Direct Droit...
05/05/2014 | Professionnels du Droit et Justice
La régulation ? A n'en pas douter le Général de Gaulle aurait dit qu'il s'agit là d'un machin, soit une construction administrativo-politique et intellectuelle infâme car complexe, lourde et inefficace. Car la régulation n'est pas seulement le fait que des règles soient adoptée et s'appliquent. Et...
Pouvoir de régulation

La loi de séparation et de régulation bancaire est adoptée, elle conforte "le pouvoir de régulation"

La loi de séparation et de régulation bancaire est adoptée, elle conforte "le pouvoir de régulation"
22/07/2013 | Droit bancaire-monétaire
Depuis la publication de cette note, élaborée à partir de la loi lisible dans les documents des assemblées, la loi a été publiée au JO ; ellee st donc plus lisible qu'avec le lien donné : Loi du 26 juillet 2013 Les lois de régulations pleuvent même si le législateur ne sait plutôt pas ce qu'est la...
Pouvoir de régulation


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