Le site du prof. Hervé CAUSSE #directdroit
Tags (3) : Financement

Les entités, organismes ou fonds, l'absence de personnalité morale avec presque tous ses atours !

Les entités, organismes ou fonds, l'absence de personnalité morale avec presque tous ses atours !
28/09/2022 | Droit bancaire-monétaire
Il conviendrait de faire une place aux entités, ou organismes, dans les ouvrages d'introduction au droit. La loi consacre plusieurs entités, notamment les organismes de placement collectifs et les "fonds commun de placement ou fonds d'investissement". Il existe diverses sortes de fonds, autant que...
Banques, Droit des sociétés, Financement

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?
12/11/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le droit bancaire n'existe plus, ni du reste l'éphémère droit des marchés financiers. Voilà la conclusion à laquelle conduit un examen raisonnable (et non culturel) du financement participatif (FP). Ainsi sont les choses, il est des mondes auxquels on croit et qui n'existent pas. L'IA, demain...
AMF, Blockchain DLT, Financement, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Financement des installations photovoltaïques : une analyse de la jurisprudence récente (étude publiée chez LEXBASE)

Financement des installations photovoltaïques : une analyse de la jurisprudence récente (étude publiée chez LEXBASE)
01/09/2017 | Droit bancaire-monétaire
Financement des installations photovoltaïques : attention danger ! Un peu de publicité pour une étude publiée chez Lexbase (1). Elle traite des difficultés juridiques de ces opérations. Cette analyse peut être utile aux "financeurs", aux installateurs, aux clients et aux juristes qui ont à ouvrir...
Crédit, Financement, Technique contractuelle


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