Une loi du Salvador vient de décider que les ânes sont des chevaux de course !
Les ânes venant du Salvador devront donc être considérés comme des chevaux de course. Que tous les intéressés le sachent et que tous les actes juridiques (déclarations, contrats, conventions, bordereaux, bons de commandes...) l'indiquent et sans délai. Les actes juridiques internationaux, et ceux d'ici, nationaux !
Il convient en effet d'en déduire que les ânes reconnus comme tel dans notre ordre juridique, dans notre belle France, sont également des chevaux de course.
Il en résulterait, sinon, une discrimination des ânes d'ici, et les discriminations ne sont plus tolérées dans nos modernes ordres juridiques.
Vive le Salvador qui sauve les ânes, de là-bas et d'ici.
Vive la loi du Salvador qui rehausse avec les ânes la science juridique !
(je sais, "chevaux de course" est une expression discutable mais elle galope dans l'esprit...).
Les ânes venant du Salvador devront donc être considérés comme des chevaux de course. Que tous les intéressés le sachent et que tous les actes juridiques (déclarations, contrats, conventions, bordereaux, bons de commandes...) l'indiquent et sans délai. Les actes juridiques internationaux, et ceux d'ici, nationaux !
Il convient en effet d'en déduire que les ânes reconnus comme tel dans notre ordre juridique, dans notre belle France, sont également des chevaux de course.
Il en résulterait, sinon, une discrimination des ânes d'ici, et les discriminations ne sont plus tolérées dans nos modernes ordres juridiques.
Vive le Salvador qui sauve les ânes, de là-bas et d'ici.
Vive la loi du Salvador qui rehausse avec les ânes la science juridique !
(je sais, "chevaux de course" est une expression discutable mais elle galope dans l'esprit...).