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"Le Lamy Compliance", éditions Lamy Liaisons - Groupe Karnov, 2024. Tout simplement !
Eh bien on peut dire que cela fait "Boum !"
Nous voilà dans le dur. Peut-être le "droit dur", quand on aurait souhaité ici ou là autre chose. Mais j'anticipe, il me faut voir ce bel ouvrage (sinon tout lire).
La mode actuelle, véritable pression sociale, imposait ce mot de compliance, conformité a pris un coup de vieux, ici, en France, où nous subissons le vent anglophone sans jamais savoir ni pouvoir naviguer contre le vent, malgré le slogan de l'identité nationale ou celui de l'exception culturelle.
Nous voilà dans le dur. Peut-être le "droit dur", quand on aurait souhaité ici ou là autre chose. Mais j'anticipe, il me faut voir ce bel ouvrage (sinon tout lire).
La mode actuelle, véritable pression sociale, imposait ce mot de compliance, conformité a pris un coup de vieux, ici, en France, où nous subissons le vent anglophone sans jamais savoir ni pouvoir naviguer contre le vent, malgré le slogan de l'identité nationale ou celui de l'exception culturelle.
Cette étape "Compliance" me laisse encore perplexe puisque l'étape précédente, plus importante intellectuellement et matériellement, un comble (!), à savoir l'étape de "La régulation", aura été plutôt ratée par le monde éditorial.
Il nous manque une synthèse du phénomène juridique de la régulation qui, pourtant, établit une nouvelle façon de concevoir, appliquer et sanctionner la norme (ce qui nous a fait parler de 4e pouvoir, Montesquieu aura tenu quelques siècles et l'affection qu'on lui porte empêche de tourner la page).
Or, reprenons notre idée, en droit, le monde éditorial contribue à fixer les idées doctrinales juridiques, le droit n'est pas une science internationale disposant de repères de valeur scientifiques internationaux. Sans une synthèse de la régulation dans un ouvrage assez imposant, le mot est devenu un terme banal au quatre vent. Il y a encore à écrire un manuel, une thèse ou un essai "La régulation".
La compliance en est généralement une simple facette. Elle n'est pas négligée, au point sans doute d'être hypertrophiée dans la pensée juridique qui prétend inventorier les mouvements de l'ordre juridique.
La compliance exige de comprendre ce contexte de régulation, majeur, architecturé sur 30 régulateurs ici et autant au niveau européen, pour ne pas être un simple employé de la compliance qui remplit des papiers... ou en fait remplir. Elle suppose d'être un excellent juriste classique et aussi un juriste polyvalent touchant à au moins 2 ou 3 domaines pour voir les nuances de la compliance selon les domaines où elle se déploie. Soyons clair, en négligeant la mode intellectuelle, commerciale, professionnelle et pédagogique sur la compliance, et en remettant l'église au centre du village : la compliance n'emportera pas le droit des obligations, le droit des structures (sociétés, associations, groupements), le droit de la responsabilité et, aussi, elle n'emportera pas le fond de chaque droit sectoriel (nucléaire, bancaire et financier, santé, numérique...).
Même la régulation ne l'a pas réellement fait. Cependant les phénomènes pèsent ou peuvent peser, outre les organisations ou dispositifs très visibles.
Néanmoins, un ouvrage collectif d'ampleur sur la compliance est très intéressant, un événement majeur.
On tentera d'en faire une analyse s'il nous interpelle sur 3 ou 4 points.
L'ouvrage a été réalisé par le Cabinet Stephenson Harwood LLP
Pour l'heure, il faut vivement féliciter les auteurs et l'éditeur pour cette importante réalisation.
______________
PS Sourire : dans cette annonce (photo) de l'éditeur sur Linkedin il n'y a pas de # vigilance.
Stephenson Harwood LLP
Il nous manque une synthèse du phénomène juridique de la régulation qui, pourtant, établit une nouvelle façon de concevoir, appliquer et sanctionner la norme (ce qui nous a fait parler de 4e pouvoir, Montesquieu aura tenu quelques siècles et l'affection qu'on lui porte empêche de tourner la page).
Or, reprenons notre idée, en droit, le monde éditorial contribue à fixer les idées doctrinales juridiques, le droit n'est pas une science internationale disposant de repères de valeur scientifiques internationaux. Sans une synthèse de la régulation dans un ouvrage assez imposant, le mot est devenu un terme banal au quatre vent. Il y a encore à écrire un manuel, une thèse ou un essai "La régulation".
La compliance en est généralement une simple facette. Elle n'est pas négligée, au point sans doute d'être hypertrophiée dans la pensée juridique qui prétend inventorier les mouvements de l'ordre juridique.
La compliance exige de comprendre ce contexte de régulation, majeur, architecturé sur 30 régulateurs ici et autant au niveau européen, pour ne pas être un simple employé de la compliance qui remplit des papiers... ou en fait remplir. Elle suppose d'être un excellent juriste classique et aussi un juriste polyvalent touchant à au moins 2 ou 3 domaines pour voir les nuances de la compliance selon les domaines où elle se déploie. Soyons clair, en négligeant la mode intellectuelle, commerciale, professionnelle et pédagogique sur la compliance, et en remettant l'église au centre du village : la compliance n'emportera pas le droit des obligations, le droit des structures (sociétés, associations, groupements), le droit de la responsabilité et, aussi, elle n'emportera pas le fond de chaque droit sectoriel (nucléaire, bancaire et financier, santé, numérique...).
Même la régulation ne l'a pas réellement fait. Cependant les phénomènes pèsent ou peuvent peser, outre les organisations ou dispositifs très visibles.
Néanmoins, un ouvrage collectif d'ampleur sur la compliance est très intéressant, un événement majeur.
On tentera d'en faire une analyse s'il nous interpelle sur 3 ou 4 points.
L'ouvrage a été réalisé par le Cabinet Stephenson Harwood LLP
Pour l'heure, il faut vivement féliciter les auteurs et l'éditeur pour cette importante réalisation.
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PS Sourire : dans cette annonce (photo) de l'éditeur sur Linkedin il n'y a pas de # vigilance.
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Après les PSP dont les banques, la CNIL vous informe à son tour pour éviter les "fraudes bancaires en ligne" (avis spécial après des "fuites de données").
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