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Blockchain : les vraies-fausses questions pleuvent !
Drôle de guerre que celle de la blockchain ouverte sur le front du néo-néo-néo-capitalisme ! Et du néo-néo-anarchisme. Sur son site, https://blockchainfrance.net/ , blockchainfrance.net annonce "Code is deeply law".
Les questions qui suivent le titre ne sont ni profondes ni juridiques.
Elles sont en tête d'un "article d'opinion" de Simon de Charentenay, "fondateur d’Openflow, maître de conférences en théorie du droit, avocat (omis) du barreau de Montpellier" ; cet article ne peut pas être résumé à ces questions.
Voyez ces questions qui montrent, selon nous, une certaine légèreté dans les analyses sur le sujet.
"Le droit parviendra-t-il à réglementer la blockchain ? Pourquoi les juristes devraient-ils s’intéresser à cette technologie ? En quoi, alors que la blockchain semble être un outil technique avant tout, peut-on parler d’un processus éminemment politique ?" Nous doutons que ces questions aient à être posées et qu'elles soient sous un aspect ou un autre intéressantes.
On le démontre en répondant.
Le droit parviendra-t-il à réglementer la blockchain ?
Oui et non. Bon, en méthode, le droit n'est pas une personne. C'est de la théorie du droit. Le droit, lui, ne fera rien. Certains législateurs à travers des lois, de certains pays, le feront, plus ou moins bien... certains régulateurs... certaines organisations internationales pourraient aussi décider. Les banques centrales aussi. Passons. S'il s'agit d'utiliser la blockchain pour les titres financiers, le droit devrait arriver à poser des règles ; l'avantage économique qui consiste à dématérialiser ce qui est déjà dématérialisé (les titres financiers) pourrait surprendre, à terme, quand on comparera les économies réalisées et les litiges procurés (aucun litige n'existe dans l'actuelle dématérialisation).
Pourquoi les juristes devraient-ils s’intéresser à cette technologie ?
Parce que les juristes doivent s'intéresser à tout car la Justice est rendue au moyen du droit, lequel doit donc envisager toute question, tout litige et toute notion... puisque le besoin de Justice est omniprésent et universel.
En quoi, alors que la blockchain semble être un outil technique avant tout, peut-on parler d’un processus éminemment politique ?
Puisque la question comporte la réponse, soit, disons que c'est un processus politique. Eh bien tel est le cas parce que nombre d'initiateurs ou de développeurs ont, au moyen de cette technologie, la volonté de franchir librement les frontières, d'évincer ouvertement les règles en vigueur et, de surcroît, affirment qu'ils ne respecteront plus que la loi de leur système informatique. Vouloir aussi ouvertement ignorer la loi, oui c'est un phénomène politique quand cela concerne des milliers de gens instruits dans une centaine de pays et qui peuvent se connecter. C'est politique, mai il se pourrait que ce soit passager ou que cela reste limité. Seule Madame Irma doit avoir la réponse dans sa boule de cristal.
Les questions posées étaient un peu faciles et générales. Elles donnent des réponses faciles et générales. Les pouvoirs publics devraient pouvoir dominer la scène intellectuelle de la blockchain si elle se limite à poser de telles questions.
Les questions qui suivent le titre ne sont ni profondes ni juridiques.
Elles sont en tête d'un "article d'opinion" de Simon de Charentenay, "fondateur d’Openflow, maître de conférences en théorie du droit, avocat (omis) du barreau de Montpellier" ; cet article ne peut pas être résumé à ces questions.
Voyez ces questions qui montrent, selon nous, une certaine légèreté dans les analyses sur le sujet.
"Le droit parviendra-t-il à réglementer la blockchain ? Pourquoi les juristes devraient-ils s’intéresser à cette technologie ? En quoi, alors que la blockchain semble être un outil technique avant tout, peut-on parler d’un processus éminemment politique ?" Nous doutons que ces questions aient à être posées et qu'elles soient sous un aspect ou un autre intéressantes.
On le démontre en répondant.
Le droit parviendra-t-il à réglementer la blockchain ?
Oui et non. Bon, en méthode, le droit n'est pas une personne. C'est de la théorie du droit. Le droit, lui, ne fera rien. Certains législateurs à travers des lois, de certains pays, le feront, plus ou moins bien... certains régulateurs... certaines organisations internationales pourraient aussi décider. Les banques centrales aussi. Passons. S'il s'agit d'utiliser la blockchain pour les titres financiers, le droit devrait arriver à poser des règles ; l'avantage économique qui consiste à dématérialiser ce qui est déjà dématérialisé (les titres financiers) pourrait surprendre, à terme, quand on comparera les économies réalisées et les litiges procurés (aucun litige n'existe dans l'actuelle dématérialisation).
Pourquoi les juristes devraient-ils s’intéresser à cette technologie ?
Parce que les juristes doivent s'intéresser à tout car la Justice est rendue au moyen du droit, lequel doit donc envisager toute question, tout litige et toute notion... puisque le besoin de Justice est omniprésent et universel.
En quoi, alors que la blockchain semble être un outil technique avant tout, peut-on parler d’un processus éminemment politique ?
Puisque la question comporte la réponse, soit, disons que c'est un processus politique. Eh bien tel est le cas parce que nombre d'initiateurs ou de développeurs ont, au moyen de cette technologie, la volonté de franchir librement les frontières, d'évincer ouvertement les règles en vigueur et, de surcroît, affirment qu'ils ne respecteront plus que la loi de leur système informatique. Vouloir aussi ouvertement ignorer la loi, oui c'est un phénomène politique quand cela concerne des milliers de gens instruits dans une centaine de pays et qui peuvent se connecter. C'est politique, mai il se pourrait que ce soit passager ou que cela reste limité. Seule Madame Irma doit avoir la réponse dans sa boule de cristal.
Les questions posées étaient un peu faciles et générales. Elles donnent des réponses faciles et générales. Les pouvoirs publics devraient pouvoir dominer la scène intellectuelle de la blockchain si elle se limite à poser de telles questions.
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Le règlement (UE) DORA qui vise la résilience des "entités financières" entre bientôt en vigueur démontrant ce que sont les banques : des infrastructures informatiques.
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